Bases de données

BAnQ met à la disposition des généalogistes des bases de données en ligne permettant un accès à ses ressources documentaires :

Cahiers de scrutins et listes électorales

Les cahiers de scrutin de la région de Québec et de l'est du Québec, 1814-1841 (Mai 2019)

Cimetières

Le registre d’inhumation du Mount Hermon Cemetery, 1848-1950 (Mise à jour 5 janvier 2023)

Compagnies, sociétés, associations et raisons sociales

Compagnies de téléphone présentes au Québec entre 1917 et 1994 ( * NOUVEAUTÉ * 14 février 2023)

Déclarations et dissolutions de sociétés (raisons sociales), district de Québec, 1849-1947 (5 janvier 2023)

Inventaire des conventions collectives déposées au ministère du Travail, 1945-1969 (** NOUVEAUTÉ ** 12 avril 2023)

Inventaire des dossiers de compagnies dissoutes à charte québécoise, 1902-1985 (février 2023)

Inventaire des permis accordés aux compagnies étrangères pour faire affaire au Québec, 1905-1960 (20 février 2023)

Les lettres patentes de compagnies à charte québécoise, 1868-1959 (20 février 2023)

Coroners

Enquêtes des coroners de l’Abitibi-Témiscamingue, 1934-1986 (2004)

Enquêtes des coroners du district judiciaire de Pontiac (Campbell's Bay), 1895-1949 (Mise à jour 14 décembre 2019)

Enquêtes des coroners du district judiciaire de Saint-François (Sherbrooke), 1900-1954 (2005)

Enquêtes des coroners provenant des districts judiciaires de Québec, de Beauce, de Charlevoix, de Montmagny et de Thetford Mines, 1765-1986 (2019)

Enquêtes des coroners provenant du ministère de la Justice concernant surtout le district judiciaire de Québec, 1962-1982 (E17, versement 1993-01-012/1 à 50) (Décembre 2019)

Enquêtes des coroners relatives à des morts violentes provenant du ministère de la Justice touchant toute la province de Québec 1971-1986, Versement 2007-08-001/1 à 215 (mise à jour janv. 2023)

Enquêtes des coroners tenues dans le district judiciaire de Roberval, 1914-1959 (* NOUVEAUTÉ* 31 mai 2023)

Enquêtes des coroners tenues à travers le Québec touchant des cas de suicide, 1767-1967 (20 février 2023)

Enquêtes des coroners. Index du ministère de la Justice touchant toute la province de Québec, 1939-1944 (Janvier 2020)

Documents financiers

Certificats du Canada et billets de l'Acadie, 1750-1760 (Août 2019)

Militaires

Demandes de terres des miliciens de la Guerre de 1812 (Novembre 2020)

Miliciens de la Guerre de 1812 – Liste de 1875 (Février 2020)

Notaires

Actes déposés de la Gaspésie : 1814-août 1923 (mise à jour 10 janvier 2024)

Actes déposés des Îles-de-la-Madeleine, 1887-1925 (Mise à jour 12 octobre 2023)

Contrats de mariage conservés aux Archives nationales à Trois-Rivières, 1647-1920 (24 janvier 2022)

Contrats de mariage des districts judiciaires de Québec, de Beauce, de Charlevoix, de Montmagny et de Thetford Mines, 1636-1953 (Février 2020)

Contrats de mariage du Haut-Saguenay 1840-1911 (2004)

Greffes de notaires disponibles aux Archives nationales à Québec : notes biographiques et lieux de résidence (11 mai 2022)

Inventaires après décès de la région de Montréal, 1791-1840 (2003)

Inventaires après décès des districts judiciaires de Québec, de Charlevoix, de Beauce, de Montmagny et de Kamouraska, 1785-1955 (Février 2020)

Inventaires après décès du notaire Antoine Bernier, district judiciaire de Rimouski, 1830-1879 (2004)

Prisons

Personnes incarcérées dans les prisons de Québec, 1813-1907, 1914 (Mise à jour le 19 décembre 2022)

Propriétés foncières

Demandes d'octrois gratuits de terre aux familles de 12 enfants et plus vivants, 1890-1905 (2003)

Immigration britannique dans les environs de Québec, 1817-1823 : lac de Beauport, Stoneham, Valcartier, Saint-Patrice et Portneuf (27 juin 2022)

Inventaire des papiers terriers seigneuriaux, 1654-1854 (17 Février 2021)

Inventaire des procès-verbaux des arpenteurs de la région de Québec, 1673-1891 (19 Février 2021)

L’occupation du sol dans les villes et les campagnes en Nouvelle-France : aveux et dénombrements et déclarations des censitaires du roi, 1723-1746 juin 2022

Recensements

Dénombrement de la paroisse de Notre-Dame-de-Québec de 1716 (16 février 2022)

Le dénombrement de la paroisse de Notre-Dame-de-Québec de 1744 (6 avril 2022)

Le gouvernement et la ville de Québec d’après le recensement de 1681 (31 août 2022)

Les habitants de l’île d’Orléans d’après la carte de Villeneuve de 1689 (31 août 2022)

Les habitants des environs de Québec d’après la carte de Villeneuve de 1685-1686 (31 août 2022)

Recensement de Québec de 1851-1852 (6 avril 2022)

Recensement de la ville de Montréal, 1741 Mise à jour 15 décembre 2022

Recensement de la ville de Québec, 1825 (30 novembre 2020)

Recensement de l’île d’Orléans, 1825 (26 janvier 2021)

Recensement des habitants de la ville et gouvernement de Trois-Rivières, 1760-1762 (18 juillet 2022 )

Recensement paroissial de Notre-Dame-de-Québec, 1815 (30 novembre 2020)

Recensement paroissial de Notre-Dame-de-Québec, 1818 (Mise à jour le 10 novembre 2018)

Recensements paroissiaux de Notre-Dame-de-Québec, 1792, 1795, 1798, 1805, 1806 (2005)

Tribunaux - matières civiles

Dossiers et jugements de divorce des districts judiciaires de Québec, de Beauce, de Charlevoix, de Montmagny et de Thetford Mines, 1968-1987 (Juillet 2021)

Factums et autres documents d'appel provenant de la collection du juge G. Okill Stuart, 1812-1861 (TL999,S1) (Octobre 2019)

Index des causes en séparation de corps et/ou de biens, district judiciaire de Québec, 1909-1948 (Mars 2021)

Index des dossiers de la Cour d'appel pour le Bas-Canada, 1772-1835 (TP7) (Octobre 2019)

Index des dossiers de la Cour des plaidoyers communs du district de Québec, Matières civiles en général (TL15,S2), 1777-1794 (24 janvier 2022)

Index des dossiers des cours d’appel siégeant à Québec, 1872-1984 (TP9,S1 et TP15,S1) (dossiers civils) (Octobre 2019)

Index des dossiers et jugements du Fonds Cour du Banc du roi-reine pour le district de Québec Matières civiles en général (TL18, S2), 1795-1820 (juin 2021)

Index du premier registre des procès-verbaux d’audiences de la Cour d’appel pour le Bas-Canada, 1782-1791 (11 mai 2022)

Inventaire des testaments olographes ou devant témoins homologués pour les districts judiciaires de Québec (1789-1941), de Beauce (1861-1965), de Charlevoix (1861-1968) et de Montmagny (1859-1974)

Les dossiers de faillite des districts judiciaires de Québec, de Saint-Joseph-de-Beauce, de Montmagny et de La Malbaie (1885-1920) (Mai 2019)

Les dossiers de faillite du district judiciaire de Québec, 1921-1951 * NOUVEAUTÉ * 20 février 2024

Liste des jugements irrévocables, conditionnels et  requêtes en divorce des districts judiciaires de la région de Montréal (Novembre 2020)

Tribunaux - matières criminelles et pénales

Des plus humbles aux plus illustres : témoignages et dépositions dans les archives judiciaires de la Nouvelle-France, 1638-1759 (** NOUVEAUTÉ 12 avril 2023 **)

Dossiers criminels et pénaux de la Cour des sessions de la paix et de la Cour du banc du roi/reine (Juridiction criminelle), district judiciaire de Québec, 1923-1968

Enquêtes préliminaires du district judiciaire de Québec, 1897-1927 (2003)

Index des dossiers de la Cour du Banc du Roi pour le district de Québec et de la Cour du banc du roi/reine (Juridiction criminelle), district judiciaire de Québec, 1801-1925

Index des dossiers des cours d’appel siégeant à Québec, 1872-1984 (dossiers criminels et pénaux) (Octobre 2019)

Index des dossiers du Fonds Cour supérieure, district de Québec, Matières civiles en général (TP11, S1, SS2), 1849-1878 (25 août 2021)

Index des registres des procès-verbaux d’audiences de la Cour des sessions générales de la paix du district de Québec, 1866-1878 (6 avril 2022)

Inventaire des documents de la Cour des sessions générales de la paix et de la Cour des sessions de la paix, district judiciaire de Québec, surtout 1800-1927 - Noms de famille débutant par A à C

Inventaire des documents de la Cour des sessions générales de la paix et de la Cour des sessions de la paix, district judiciaire de Québec, surtout 1800-1927 - Noms de famille débutant par D à H

Inventaire des documents de la Cour des sessions générales de la paix et de la Cour des sessions de la paix, district judiciaire de Québec, surtout 1800-1927 - Noms de famille débutant par I à M

Inventaire des documents de la Cour des sessions générales de la paix et de la Cour des sessions de la paix, district judiciaire de Québec, surtout 1800-1927 - Noms de famille débutant par N à Z

Évènements de 1837-1838 (interrogatoires, dépositions, déclarations sous serment, etc.) : sur la trace des Patriotes (2004)

Tutelles et curatelles

Tutelle et curatelle de la région de Montréal, 1791-1807 (2004)

État civil

Baptêmes et sépultures dans les registres anglicans et presbytériens de Québec (1768-1800) * NOUVEAUTÉ * 9 novembre 2023

Baptêmes non catholiques de la région de Montréal, 1766-1835 (2003)

Mariages non catholiques de la région de Montréal, 1766-1899 (2003)

Sépultures non catholiques de la région de Montréal, 1767-1899 (2003)