BAnQ logo. BAnQ logo. Archives

Recherche avancée - L’occupation du sol dans les villes et les campagnes en Nouvelle-France : aveux et dénombrements et déclarations des censitaires du roi, 1723-1746 juin 2022

Présentation

L’occupation du sol dans les villes et les campagnes de la Nouvelle-France : les aveux et dénombrements et déclarations des censitaires du roi, 1723-1746

Présentation

La base de données

Un projet de l’université Laval

Cette base de données permet de repérer facilement les propriétaires de 8 654 unités cadastrales. De ce nombre, 7 390 sont des propriétés rurales relevées il y a vingt ans dans le cadre d’un projet d’étude touchant le monde rural en Nouvelle-France. Ce vaste projet est mené sous les auspices des professeurs Jacques Mathieu et Alain Laberge, de l’université Laval. Il a permis d’entreprendre l’informatisation et l’analyse des données contenues dans les aveux et dénombrements de 1723 à 1745. Une publication présentant et indexant toutes les informations colligées a été éditée en 1991 : MATHIEU, Jacques et autres, L’occupation des terres dans la vallée laurentienne - Les aveux et dénombrements (1723-1745).

L’apport des Archives nationales

En 2003, grâce au projet Champlain, les Archives nationales ont mis en ligne les images numériques de tous les aveux et dénombrements et les déclarations des censitaires du roi pour la période de 1723 à 1746. Chaque aveu et chaque déclaration a fait l’objet d’une description sommaire dans Advitam.

Toutefois, retrouver une famille pouvait être ardue et nécessitait le recours à l’ouvrage des professeurs Mathieu et Laberge. Ces derniers ont mis à notre disposition leur base de données. Aux 7 390 propriétés rurales relevées par l’équipe universitaire, les Archives nationales à Québec ont ajouté les terres et emplacements situés en milieu urbain.

De plus, des liens hypertextes ont été établis entre chaque entrée et les images numériques des aveux et des déclarations. Cela permet aux chercheurs d’avoir accès rapidement à toutes les informations originales. Ils peuvent désormais retrouver un individu propriétaire, une famille ou encore les familles établies sur un rang ou dans une seigneurie particulière.

La numérotation des terres

La numération des terres 1 à 7390 correspond à celle qu’on retrouve dans MATHIEU, Jacques et autres, L’occupation des terres dans la vallée laurentienne - Les aveux et dénombrements (1723-1745). Les documents originaux et la publication mettaient les domaines au début de la description des seigneuries. Nous les avons replacés à leur place, respectant l’ordre géographique. Ainsi la terre domaniale 0046,1 (Mathieu 0021) se situe entre les terres 46 et 47, mais correspond au numéro 0021 de la publication. Les numéros comportant une décimale sont de notre cru de même que ceux allant de 7391 à 8604.

Le texte des aveux

Le champ Synthèse / Texte au long comprend plus de 5 700 entrées provenant de la synthèse des données se trouvant dans MATHIEU, Jacques et autres, L’occupation des terres dans la vallée laurentienne - Les aveux et dénombrements (1723-1745) et de la base de données associées. Nous annonçons ce recours par l’expression Synthèse selon les données de Mathieu et Laberge. Nous invitons le chercheur à consulter le document original afin de retrouver le libellé exact.

Lorsqu’il s’est avéré possible, nous avons utilisé le texte original au long. Plus de2 550 textes intégraux provenant d’aveux publiés dans différents Rapports de l’archiviste de la province de Québec (seigneuries de l’île de Montréal, Saint-Sulpice, Vincelotte, Varennes, Sillery, île d’Orléans) ou encore dans Recensements annotés de la ville de Québec, 1716 et 1744 de monsieur André Lafontaine. Dans ce dernier ouvrage, on y retrouve les seigneuries urbaines de Québec (Sault-au-Matelot, Ursulines de Québec, Hôtel-Dieu de Québec, Pauvres de l’Hôtel-Dieu de Québec, Fabrique de Québec et Jésuites). Quelques centaines de descriptions proviennent aussi d’Advitam ou sont de nouvelles descriptions faites à partir des documents originaux.

La normalisation des noms

L’identification des propriétaires de terres a été complétée par une opération de normalisation des noms et prénoms. L’objectif de cette démarche est d’assurer l’identification la plus précise et la plus complète possible des personnes et de rendre la liste compatible avec les banques de données démographiques et les dictionnaires généalogiques.

La normalisation des noms de famille ayant été faite par l’équipe Mathieu-Laberge grâce au remarquable Dictionnaire généalogique des familles du Québec : des origines à 1730 de René Jetté. Nous avons utilisé le même outil pour les ajouts. Lorsqu’une normalisation n’a pu être effectuée, soit dans environ 2 % des cas, le symbole (...) a été placé à la fin du nom. De plus, l’absence de certains prénoms a pu être comblée, quand une identification ne laissait aucun doute. Un astérisque à la fin du prénom précise chaque fois notre intervention.

 

Conseils pour la recherche

  1. L’application gérant la base de données distingue les caractères accentués et les traits d’union. Il faut donc faire des essais avec les variantes orthographiques possibles.
  2. Pour connaître les limites des seigneuries en fonction du cadastre actuel, voir la carte interactive du Greffe de l’arpenteur général du Québec. En zoomant, on peut retrouver les limites précises d’une seigneurie.

 

L'information contenue dans les aveux et dénombrements

Information sur la seigneurie

Un aveu et dénombrement consiste en une déclaration faite par un seigneur à la demande de l’autorité royale. Il contient une description détaillée de la seigneurie. On y retrouve d’abord l’identité des seigneurs et, s’il y a plus d’un détenteur, l’importance relative de leurs parts de la propriété, puis des informations générales sur la localisation et les dimensions de la seigneurie.

L’inventaire et description des parcelles

Vient ensuite un inventaire systématique des parcelles de terre découpées sur le territoire de la seigneurie, en commençant par le ou les domaines que le seigneur s’y est réservés pour se terminer avec les censives concédées dans la mouvance du fief. L’aveu et dénombrement comporte plusieurs commentaires descriptifs ou qualitatifs sur la propriété seigneuriale et les équipements collectifs : les communes, les églises et chapelles, les couvents et collèges, les cimetières, les forts, les moulins, etc. Enfin, il décrit chaque unité cadastrale d’une seigneurie, fournissant ainsi une énumération et une description standardisées, pour chaque terre, en suivant l’ordre géographique.

Le relevé des propriétés

Le relevé de chaque propriété comprend le nom du propriétaire, le nombre et la nature des bâtiments (maison, grange, étable, écurie, etc.) et, parfois, les dimensions et matériaux. Les aveux mentionnent la superficie de chaque censive concédée, en plus de celle des domaines, ainsi que la superficie exploitée. Il indique la nature de la mise en valeur par des précisions comme, en culture ou en prairies, et mentionne à l'occasion les superficies à la pioche, en abatis, etc.

Les droits à payer

Les aveux et dénombrements contiennent l'indication des cens, rentes et autres droits à payer. Dans les bourgs et les villes, les emplacements sont également décrits. Toutefois, contrairement à ce que l’on retrouve au XVIIe siècle, les aveux du siècle suivant ne comportent pas de références aux titres de propriété des censives. 

Une collection presque complète

On dénombre 190 aveux et dénombrements qui se répartissent en 159 déclarations. Il ne manque que neuf seigneuries : Petite-Nation et Pointe-à-L’Orignal dans le gouvernement de Montréal; Nicolet et Dutort dans celui des Trois-Rivières et Deschaillons, Duquet, Vitré, Vincennes, Lafrenaye, Lessard, Les Aulnaies, Saint-Denis et le Bic dans le gouvernement de Québec. Ensemble, ces neuf seigneuries totalisent environ une centaine de familles dans les années 1720. C’est peu.

La confection des aveux et dénombrements

L’élaboration des aveux et dénombrements et des déclarations des censitaires du roi s’inscrit essentiellement dans un processus visant à assurer le recouvrement des droits relevant du Domaine d’Occident. À partir de 1674, tous les droits perçus par la Compagnie des Indes occidentales sont transférés au Domaine d’Occident, lui-même un élément de la Ferme générale. 

En octobre 1719, François-Etienne Cugnet, qui vient d’arriver à Québec, remplit les fonctions de directeur du Domaine d’Occident. Il assume ainsi la responsabilité de la perception des droits de quint et de relief provenant de chaque mutation des propriétaires d’une seigneurie et des cens et rentes et des droits de mutation (lods et ventes) des censives relevant directement du roi et pour cela un papier terrier à jour s’impose. Or, Cugnet ne dispose alors que d’un papier terrier désuet remontant à l’époque de l’intendant Duchesneau. La confection d’un papier terrier permet également aux autorités coloniales de mieux connaître l’état de développement de la colonie et, éventuellement, de prendre des mesures visant à en favoriser la croissance.

La confection d’un nouveau papier terrier

Le nouveau papier terrier élaboré à la suite de l’ordonnance de l’intendant Michel Bégon du 24 décembre 1722 comporte trois séries de documents dont la valeur légale est encore reconnue.

Les cahiers d’intendance

Ce sont d’abord les copies des titres de propriété. Ces copies, signées par les seigneurs et contresignées par l’intendant, forment les Cahiers d’intendance (E1, S4, SS1, Fonds Intendants, série Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi, sous-série Cahiers d’intendance). Ces documents, qui débutent en 1723 et se terminent en février 1725, comprennent deux volumes relatifs aux fiefs et seigneuries et deux autres concernant les censives du roi.

Les actes de foi et hommage

Par l’acte de foi et hommage (E1, S4, SS2, Fonds Intendants, série Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi, sous-série Fois et hommages), vestige du système féodal, un vassal se reconnaît dépendant d’un suzerain. Ce document comprend une description sommaire du fief et des titres de propriété en plus d’un relevé des droits et devoirs du titulaire.

Les aveux et dénombrements

Enfin, les aveux et dénombrements eux-mêmes (E1, S4, SS3, Fonds Intendants, série Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi, sous-série Aveux et dénombrements et déclarations des censitaires du roi).

Les particularités des censives du roi

Les propriétaires de censives relevant directement du roi doivent faire une déclaration dans laquelle l’on retrouve une description précise à la fois des lieux et des titres de propriété. Ces propriétés sont localisées principalement dans les villes de Québec et de Trois-Rivières mais également, pour un certain nombre de cas, dans les régions rurales. Plus de 300 déclarations ont été produites entre 1723 et 1746. Ces documents ont été transcrits dans les registres contenant les aveux et dénombrements.

Les lieux de conservation des documents

Les aveux et dénombrements originaux, de même que les déclarations des censitaires du roi réalisés entre 1723 et 1745 sont conservés par les Archives nationales à Québec (E1, S4, SS3, Fonds Intendants, série Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi, sous-série Aveux et dénombrements et déclarations des censitaires du roi). Ils ont été numérisés et sont accessibles en ligne par Advitam. Cette version est signée par le seigneur et contresignée par l’intendant. Une copie a également été expédiée en France.

La copie française est réunie en huit volumes correspondant aux registres expédiés par le procureur du roi Guillaume Verrier entre 1735 et 1746. [Archives nationales d'outre-mer (Aix-en-Provence), Fonds des colonies, sous-série G1, vol. 450 à 453, Aveux et dénombrements 1723-1733; vol. 454, supplément 1743; vol. 455 à 457, Aveux et dénombrement et déclarations 1736-1740]. Enfin, des copies et des brouillons existent dans plusieurs fonds d’archives seigneuriales.

Remerciements

Outre les professeurs Jacques Mathieu et Alain Laberge, nous tenons à souligner l’apport de Catherine Mailloux qui, à titre d’étudiante, a ajouté à la base de données les propriétés urbaines. Monsieur André Lafontaine nous a gracieusement permis le 18 novembre 2020, soit quelques mois avant son décès survenu à Sherbrooke le 10 avril 2021, de reprendre son travail. « Tant mieux si cela peut contribuer à faciliter les recherches », nous écrivait-il. Nous avons perdu un précieux travailleur de l’ombre.

 

Pour en savoir plus :

LABERGE, Alain avec la collaboration de Jacques MATHIEU et Lina GOUGER, Portraits de campagnes - La formation du monde rural laurentien au XVIIIe siècle. Québec, Presses de l’Université Laval, « Atlas historique du Québec », 2010, 124 p.

LAFONTAINE, André, Recensements annotés de la ville de Québec, 1716 et 1744, Sherbrooke, A. Lafontaine, cop. 1983, 426 p.

LESSARD, Rénald. « Aveux et dénombrements canadiens aux XVIIe et XVIIIe siècles », L'Ancêtre, no 276, automne 2006, p. 73-74.

MATHIEU, Jacques et autres, L'occupation des terres dans la vallée laurentienne - Les aveux et dénombrements (1723-1745), Québec, Septentrion, 1991. 415 p.

MATHIEU, Jacques, et Réal BRISSON. « La vallée laurentienne au XVIIIe siècle : un paysage à connaître », Cahiers de géographie du Québec, 28, 73-74 (avril-septembre 1984), p. 107-124.

MATHIEU, Jacques et autres, « Les aveux et dénombrements du Régime français (1723-1745) », Revue d’histoire de l’Amérique française, 42, 4 (printemps 1989), p. 545-562.