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Liste des publications gouvernementales du Québec 

Monographies reçues à Bibliothèque et Archives nationales du Québec en mai 2023

Publications parlementaires et organismes divers

Ministère des Affaires municipales et occupation du territoire

Ministère de l'Agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

Ministère de la Culture et des communications

Ministère de l'économie, de l'Innovation et des Exportations

Ministère de l'Emploi et de la solidarité sociale

Ministère de l'énergie et des ressources naturelles

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la recherche, de la science et de la technologie

Ministère de l'Environnement

Ministère de la Famille

Ministère des Finances

Ministère des Forêts, de la faune et des parcs

Ministère des Ressources naturelles

Ministère de la Santé et des services sociaux

Ministère de la Sécurité publique

Ministère du Travail


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PUBLICATIONS PARLEMENTAIRES ET ORGANISMES DIVERS

Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées :
Drummondville (Québec) : Office des personnes handicapées du Québec, [2023]
1 ressource en ligne (xiii, 56 pages)
ISBN: 9782550945468
A11P41
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Consultation publique sur le Régime de rentes du Québec :
[Québec] : Retraite Québec, [2022]
ISBN: 9782550933557
A11R492

Engagement, synergie et légitimité pour + de transparence :
Québec (Québec) : Lobbyisme Québec, [2022]
ISBN: 9782550921073
A11L62

Enquête québécoise sur le cannabis 2022.
Québec (Québec) : Institut de la statistique du Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (159 pages)
ISBN: 9782550942801
A11S86
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Enquête québécoise sur le cannabis 2022.
Montréal (Québec) : Institut de la statistique du Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (273 pages)
A11S86
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Grandiose sous toutes ses formes /
[Québec] : Assemblée nationale du Québec, [2023]
1 ressource en ligne (89 pages)
ISBN: 9782550942061
A11A8
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Magnificent in every way /
[Québec] : Assemblée nationale du Québec, [2023]
1 ressource en ligne (89 pages)
ISBN: 9782550942085
A11A8
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Mode de réalisation :
[Québec] : [Société québécoise des infrastructures], juillet 2022
1 ressource en ligne (12 pages)
A11I541
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Des municipalités à l'écoute des besoins des jeunes :
Québec (Québec) : Secrétariat à la jeunesse Québec, [2023]
1 ressource en ligne (10 pages)
ISBN: 9782550947288
A11J48
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Plan stratégique 2023-2027 /
Québec (Québec) : Commissaire à l'éthique et à la déontologie, [2023]
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550941293
A11E851
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Rapport d'activité Opération haute vitesse /
Québec (Québec) : Ministère du Conseil exécutif Québec, décembre 2022
ISBN: 9782550938200
A11E8

Rapport de vérification sur l'accès en promotion aux emplois de cadre, classe 4, pour le personnel issu des minorités visibles et ethniques /
Québec (Québec) : Commission de la fonction publique, mai 2023
1 ressource en ligne (86 pages)
ISBN: 9782550939450
A11F6
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AFFAIRES MUNICIPALES ET OCCUPATION DU TERRITOIRE

Bilan de la mise en œuvre de la stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration :
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]
1 ressource en ligne (101 pages)
ISBN: 9782550937814
A36A1
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Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 /
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, avril 2023
1 ressource en ligne (48 pages)
ISBN: 9782550943181
A36A1
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AGRICULTURE, PÊCHERIES ET ALIMENTATION

Portrait de la relève agricole au Québec 2021 /
Québec (Québec) : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2022]
1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple))
A38A1
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CULTURE ET COMMUNICATIONS

Programme d'aide au développement entrepreneurial
Montréal : Société de développement des entreprises culturelles (SODEC), 2023
1 ressource en ligne
C84D49
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Programme d'aide aux entreprises du livre et de l'édition /
[Montréal] : [Société de développement des entreprises culturelles], avril 2023
1 ressource en ligne (15 pages) +
C84D49
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Programme d'aide aux entreprises en musique et variétés /
[Montréal] : [Société de développement des entreprises culturelles], février 2023
1 ressource en ligne (24 pages)
C84D49
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Programme d'aide aux événements culturels /
[Montréal] : [Société de développement des entreprises culturelles], [2023]
1 ressource en ligne (9 pages)
C84D49
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Programme d'aide aux projets stratégiques /
[Montréal] : [Société de développement des entreprises culturelles], [2023]
1 ressource en ligne (6 pages)
C84D49
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Programme SODEXPORT :
Montréal : Société de développement des entreprises culturelles (SODEC), 1er avril 2023
1 ressource en ligne (22 pages) +
C84D49
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ÉCONOMIE, INNOVATION ET EXPORTATIONS

Les peuples de la rivière :
[Montréal] : Hydro-Québec, [2022]
ISBN: 9782550929093
E26H88

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EMPLOI ET SOLIDARITÉ SOCIALE

Résultats des actions menées dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie nationale de lutte contre la pauvreté et de l'exclusion sociale 2013-2021 :
[Montréal] : Ministère de l'emploi et de la solidarité sociale, [2023]
1 ressource en ligne (35 pages)
ISBN: 9782550935322
E46A1
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ÉNERGIE ET RESSOURCES NATURELLES

Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec /
Québec (Québec) : Ministère des l'énergie et des ressources naturelles, [2022]
1 ressource en ligne (iv, 87 pages)
ISBN: 9782550926825
E4A1
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Programme d'aide financière pour accélérer la mise en valeur du territoire public par la remise en état de sablières et de gravières :
Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2022]
1 ressource en ligne (iv, 17 pages)
ISBN: 9782550920847
E4A1
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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 :
[Québec] : [Ministère de l'énergie et des ressources naturelles], [2022]
1 ressource en ligne (iii, 72 pages)
ISBN: 9782550919353
E4A1
En ligne à BAnQ

Vers une première stratégie sur l'hydrogène vert et les bioénergies :
[Québec] : Énergie et ressources naturelles Québec, [2022]
1 ressource en ligne (iv, 17 pages)
ISBN: 9782550912705
E4A1
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, SCIENCE ET TECHNOLOGIE

Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d'enseignement supérieur :
Québec (Québec) : Ministère de l'enseignement supérieur, [2023]
1 ressource en ligne (35 pages)
ISBN: 9782550938606
E37A1
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ENVIRONNEMENT

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec :
[Québec] : Environnement et de la lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]
1 ressource en ligne (29 pages)
ISBN: 9782550919407
E5A1
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Chronologie de la reproduction du doré noir du lac Saint-Pierre de 2005 à 2022 :
[Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et des parcs Québec, mai 2023
1 ressource en ligne (iv, 14 pages)
ISBN: 9782550947004
E5A1
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Crédits d'enlèvement et suivi d'intégrité UF-H2O avec coagulation :
[Québec] : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], 2023-03-01
1 ressource en ligne (6 pages)
E5A1
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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens /
[Québec] : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 1er avril 2022
1 ressource en ligne (4 pages)
ISBN: 9782550913405
E5A831
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État de situation du doré jaune au lac Anwatan :
[Québec] : Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, [2023]
1 ressource en ligne (9 pages)
ISBN: 9782550945727
E5A1
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État de situation du doré jaune au lac Joannès :
[Québec] : Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, [2023]
1 ressource en ligne (8 pages)
ISBN: 9782550945147
E5A1
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Inventaire aérien de l'orignal dans la pourvoirie Le Chasseur :
[Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]
1 ressource en ligne (vii, 17 pages)
ISBN: 9782550937364
E5A1
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Lignes directrices sur l'industrie du sciage et des matériaux dérivés du bois /
Québec (Québec) : Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, [2023]
1 ressource en ligne (40 pages)
ISBN: 9782550941965
E5A1
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Projet de ligne d'interconnexion Hertel-New York :
Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec, mars 2023
ISBN: 9782550940142
E5A831

Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés :
[Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023
1 ressource en ligne (41 pages non numérotées) +
ISBN: 9782550945482
E5A1
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Technologie membranaire UF-H2O avec coagulation :
[Québec] : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], 2023-03-01
1 ressource en ligne (7 pages)
E5A1
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FAMILLE

Politique d'administration des pénalités administratives à l'intention des titulaires de permis de centre de la petite enfance et de garderie, des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial ainsi que des personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial /
Montréal (Québec) : Ministère de la famille, février 2023
1 ressource en ligne (11 pages)
ISBN: 9782550932192
F34A1
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FINANCES

Rapport - bilan des consultations particulières sur l'offre par Internet et le Règlement sur les modes alternatifs de distribution /
Québec (Québec) : Autorité des marchés financiers, décembre 2022
1 ressource en ligne (17 pages)
ISBN: 9782550932130
F5M37
En ligne à BAnQ

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FORÊTS, FAUNE ET PARCS

Possibilités forestières 2023-2028.
[Québec] : [Bureau du forestier en chef], le 22 février 2022
1 ressource en ligne (63 pages)
F7F67
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Possibilités forestières de la période 2023-2028 de la Côte-Nord /
[Québec] : [Forestier en chef], 6 juillet 2022
1 ressource en ligne (33 pages non numérotées)
F7F67
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Recueil de fiches enjeux solutions de l'unité d'aménagement 027-51 au Saguenay-Lac-Saint-Jean, automne 2019 - hiver 2020 /
[Québec] : Ministère des forêts, de la faune et des parcs, [2022]
1 ressource en ligne (vi, 229 pages)
F7A1
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RESSOURCES NATURELLES

Appel de projets concernant la réalisation d'un projet pilote de restauration d'un ancien site minier d'amiante :
[Québec] : [Ministère des ressources naturelles et des forêts], 17 février 2023
1 ressource en ligne (10 pages)
R47A1
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Connaissances de base en aménagement des érablières exploitées à des fins acéricoles :
[Québec] : Ressources naturelles et forêts Québec, [2023]
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550943730
R47A1
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Plan d'aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l'épinette applicable en 2023-2024.
Rouyn-Noranda (Québec) : Ministère des ressources naturelles et des forêts, 1er avril 2023
1 ressource en ligne (v, 37 pages)
ISBN: 9782550944881
R47A1
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Plan directeur ministériel pour le développement de l'acériculture en forêt publique /
[Québec] : Ministère des ressources naturelles et des forêts, avril 2023
1 ressource en ligne (24 pages)
ISBN: 9782550943372
R47A1
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Plan directeur ministériel pour le développement de l'acériculture en forêt publique :
Québec (Québec) : Ministère des ressources naturelles et des forêts, avril 2023
1 ressource en ligne (21 pages)
ISBN: 9782550943389
R47A1
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Le plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025 :
[Québec] : Ressources naturelles et forêts Québec, [2022]
1 ressource en ligne (7 pages non numérotées)
R47A1
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Programme de soutien dédié à la mise à l'échelle des procédés minéralurgiques ou de première transformation pour les minéraux critiques et stratégiques 2022-2025 :
[Québec] : [Ministère des ressources naturelles et des forêts], [2023]
1 ressource en ligne (20 pages)
R47A1
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SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

Analyse des caractéristiques personnelles et cliniques associées à une réponse favorable aux interventions psychosociales visant à prévenir et traiter les symptômes et troubles mentaux courants /
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), avril 2023
1 ressource en ligne (xix, 174 pages)
ISBN: 9782550942825
S2E934
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Anaphylaxie survenue à la suite de la vaccination contre la COVID-19 :
[Québec] : Institut national de santé publique Québec, 7 février2023
1 ressource en ligne (21 pages)
ISBN: 9782550942191
S2S244
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Au-delà des diapositives :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, janvier 2023
1 ressource en ligne (83 pages)
ISBN: 9782550937487
S2S244
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Cadre de l'éthique /
Laval (Québec) : Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval, 2022
1 ressource en ligne (19 pages)
ISBN: 9782550935612
S2S35131
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Conseils de prévention dentaire 0-5 ans :
Québec (Québec) : [Ministère de la santé et des services sociaux], [2023]
1 ressource en ligne (8 pages non numérotées)
ISBN: 9782550939245
S2A1
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Dégranulation des cellules NK (Natural Killer) /
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), avril 2023
1 ressource en ligne (vii, 33 pages)
ISBN: 9782550943907
S2E934
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Détection de l'insuffisance rénale aigüe par dosage de la NGAL /
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), avril 2023
1 ressource en ligne (2 volumes)
ISBN: 9782550943457
S2E934
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Doter le Québec d'une stratégie nationale pour améliorer la qualité de vie des personnes aînées :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (ii, 20 pages)
ISBN: 9782550944768
S2S244
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Évolution de la vente de produits de vapotage dans les dépanneurs et les stations d'essence au Québec, 2020 à 2022 /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, mars 2023
1 ressource en ligne (iv, 33 pages)
ISBN: 9782550943938
S2S244
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Formation eClinibase à l'intention des agentes administratives /
Laval (Québec) : Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval, 2022
1 ressource en ligne (51 pages)
ISBN: 9782550894346
S2S35131
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Guide d'accompagnement à la démarche de déclaration d'un acte de violence externe d'un usager, d'un proche ou d'un fournisseur de services envers un employé /
[Gatineau, Québec] : [Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Outaouais], mars 2022
1 ressource en ligne (28 pages)
ISBN: 9782550932574
S2S35071
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Guide d'animation du programme Branché santé :
[Montréal] : Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal, mars 2023
1 ressource en ligne (65 pages)
ISBN: 9782550941866
S2S35066
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Guide d'intervention et des ressources en violence conjugale et familiale à l'intention des intervenant(e)s des Laurentides /
[Saint-Jérôme, Québec] : CISSS des Laurentides, [2023]
1 ressource en ligne (90 pages)
ISBN: 9782550940890
S2S35151
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Guide d'utilisation du rapport d'analyse des incidents et accidents liés au retraitement des dispositifs médicaux /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (viii, 39 pages)
ISBN: 9782550943648
S2S244
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Guide pratique pour un commerce ami des aînés /
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (vii, 34 pages)
ISBN: 9782550899730
S2A1
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Impact de l'activité physique sur les effets indésirables associés au cancer et aux traitements oncologiques chez l'adulte /
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), avril 2023
1 ressource en ligne (xiv, 169 pages)
ISBN: 9782550943754
S2E934
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Insonorisation de l'habitation pour la protection contre les bruits extérieurs :
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (204 pages)
ISBN: 9782550944270
S2A1
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Manifestations cliniques indésirables à la suite de la vaccination de base contre la COVID-19 déclarées au système de surveillance passive du Québec :$manifestations cliniques indésirables survenues à la suite de la vaccination contre la COVID-19 /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, février 2023
1 ressource en ligne (iii, 27 pages)
ISBN: 9782550942207
S2S244
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Manuel d'application et guide de vérification de la conformité :
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (xi, 229 pages)
ISBN: 9782550942450
S2A1
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Mécanisme d'accès à l'hébergement en centres d'hébergement et de soins de longue durée, en ressources intermédiaires et en ressources de type familial pour aînés :
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (viii, 48 pages)
ISBN: 9782550940425
S2A1
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Mortalité attribuable aux traumatismes non intentionnels au Québec :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, décembre 2022
1 ressource en ligne (27 pages)
ISBN: 9782550940593
S2S244
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Negative psychosocial effects of heat waves, flooding, forest fires, and storms on Québec workers /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, mars 2023
1 ressource en ligne (iv, 58 pages)
ISBN: 9782550944058
S2S244
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Orientations en soutien à domicile :
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (vi, 69 pages)
ISBN: 9782550943099
S2A1
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Ostéointégration de prothèses à ancrage osseux chez les personnes vivant avec une amputation d'un ou des membres inférieurs /
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), mai 2023
1 ressource en ligne (xii, 88 pages)
ISBN: 9782550944485
S2E934
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Outil de repérage des situations de maltraitance envers les personnes aînées
Québec (Québec) : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (11 pages)
ISBN: 9782550938392
S2A1
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Paralysie de Bell survenue à la suite de la vaccination contre la COVID-19 au Québec :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, février 2023
1 ressource en ligne (19 pages)
ISBN: 9782550942214
S2S244
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Pertinence d'ajouter les variantes HbS/E, HbE/E et HbE/β-thal aux cibles primaires du test de dépistage néonatal des hémoglobinopathies /
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), mai 2023
1 ressource en ligne (xvi, 106 pages)
ISBN: 9782550945093
S2E934
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Plan de mobilisation des ressources en cas de menace à la santé en Montérégie /
Longueuil (Québec) : Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre, [2023]
1 ressource en ligne (37 pages)
ISBN: 9782550946571
S2S35361
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Portrait de la pollution de l'air à Québec et de certains de ses impacts sur la santé des résidents des territoires des CLSC de Limoilou-Vanier et de Québec-Basse-Ville /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, mars 2023
1 ressource en ligne (vi, 65 pages)
ISBN: 9782550941880
S2S244
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Portrait épidémiologique de la syphilis infectieuse et de la syphilis congénitale :
Montréal (Québec) : Direction régionale de la santé publique du CIUSSS du Centre-Sud-de l'Île-de-Montréal, [2023]
1 ressource en ligne (8 pages)
ISBN: 9782550946120
S2S35066
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Pour une meilleure reconnaissance et prise en charge des personnes atteintes de maladies rares :
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (43 pages)
ISBN: 9782550944751
S2A1
En ligne à BAnQ

Prévention et contrôle des infections nosocomiales :
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (49 pages)
ISBN: 9782550924470
S2A1
En ligne à BAnQ

Programme d'immunisation contre le zona :
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (4 pages)
ISBN: 9782550945086
S2A1
En ligne à BAnQ

Programme de soutien aux organismes communautaires :
[Québec] : Ministère de la santé et des services sociaux, [2023]
1 ressource en ligne (36 pages)
ISBN: 9782550942764
S2A1
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Promoting mental health in a post-pandemic context :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, October 2022
1 ressource en ligne (iv, 70 pages)
ISBN: 9782550944263
S2S44
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Promouvoir des environnements sportifs sains et sécuritaires :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, mars 2023
1 ressource en ligne (ii, 16 pages)
ISBN: 9782550942818
S2S244
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Substance-related disorders :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, March 2023
1 ressource en ligne (iv, 53 pages)
ISBN: 9782550944508
S2S244
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Surveillance active de la sécurité des trois premières doses de vaccins contre la COVID-19 au Québec :
[Québec] : Institut national de santé publique Québec, février 2023
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550942184
S2S244
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Survol de mon milieu de vie.
[Joliette, Québec] : Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière, [2023]
1 ressource en ligne (4 pages)
ISBN: 9782550940197
S2S35141
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Survol de mon milieu de vie.
[Joliette, Québec] : Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière, [2023]
1 ressource en ligne (4 pages)
ISBN: 9782550940203
S2S35141
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Le trouble d'accumulation et d'encombrement :
Saint-Jérôme (Québec) : Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides, [2022]
1 ressource en ligne (77 pages)
ISBN: 9782550910817
S2S35151
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Trouble stress post-traumatique.
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]
1 ressource en ligne (iii, 3 pages)
ISBN: 9782550945123
S2A1
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Trouble stress post-traumatique.
[Québec] : Santé et services sociaux Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (viii, 57 pages)
ISBN: 9782550945116
S2A1
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Trousse d'accompagnement s'adressant aux professionnels et aux membres de l'entourage d'une personne ayant des atteintes neuropsychologiques.
[Québec] : Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale, [2022]
1 ressource en ligne (iii, 41 pages)
ISBN: 9782550932758
S2S35031
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Une communauté bienveillante envers les personnes aînées :
Montréal (Québec) : CIUSSS du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal, le 24 avril 2023
1 ressource en ligne (84 pages)
ISBN: 9782550945284
S2S35066
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L'usage de la cigarette au Québec :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (v, 54 pages)
ISBN: 9782550942320
S2S244
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Usage des écrans par les parents en présence de leur enfant de 0 à 6 ans :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, avril 2023
1 ressource en ligne (iv, 58 pages)
ISBN: 9782550942481
S2S244
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L'usage du concept de la vulnérabilité en santé publique :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, mars 2023
1 ressource en ligne (ii, 25 pages)
ISBN: 9782550942962
S2S44
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Youth cyber dating violence :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, June 2022
1 ressource en ligne (i, 65 pages)
ISBN: 9782550943761
S2S244
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Zona survenu à la suite de la vaccination contre la COVID-19 au Québec :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, mars 2023
1 ressource en ligne (20 pages)
ISBN: 9782550944621
S2S244
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SÉCURITÉ PUBLIQUE

Agir ensemble pour sauver des vies :
[Québec] : Bureau du coroner Québec, novembre 2022
1 ressource en ligne (iv, 45 pages)
S42C67
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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens /
Québec (Québec) : Bureau du coroner Québec, 2 février 2023
1 ressource en ligne (5 pages)
S42C67
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Les enfants exposés à la violence conjugale :
[Québec] : Bureau du coroner Québec, février 2022
1 ressource en ligne (34 pages)
S42C67
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Investigation report concerning the death of Joyce Echaquan 2020-00275 :
[Québec] : [Bureau du coroner], [2022]
1 ressource en ligne (28 pages)
S42C67
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées en vigueur du 1er avril 2022 au 31 mars 2027 :
Québec (Québec) : Bureau du coroner Québec, [2022]
1 ressource en ligne (10 pages)
S42C67
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Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF).
[Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]
1 ressource en ligne (38 pages non numérotées)
ISBN: 9782550942740
S42A1
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Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF).
[Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]
1 ressource en ligne (62 pages non numérotées)
ISBN: 9782550942740
S42A1
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Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF).
[Québec] : Sécurité publique Québec, [2023]
1 ressource en ligne (57 pages non numérotées)
ISBN: 9782550942740
S42A1
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Rapport d'enquête concernant 53 décès survenus dans des milieux d'hébergement au cours de la première vague de la pandémie de la COVID-19 au Québec :
[Québec] : [Bureau du coroner], [2022]
1 ressource en ligne (vii, 193 pages)
S42C67
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Rapport d'enquête concernant le décès de Pierre Coriolan 2019-00258 :
Québec (Québec) : [Bureau du coroner], [2022]
1 ressource en ligne (33 pages)
S42C67
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Rapport d'enquête concernant le décès de Riley Fairholm 2021-00276 :
Québec (Québec) : [Bureau du coroner], [2022]
1 ressource en ligne (30 pages)
S42C67
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Rapport d'enquête concernant le décès de Thomas Audet 2022-00277 :
Québec (Québec) : [Bureau du coroner], [2023]
1 ressource en ligne (26 pages)
S42C67
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TRAVAIL

Programme d'aide pour le maintien des services aériens régionaux essentiels en période d'urgence sanitaire :
Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2023
1 ressource en ligne (7 pages)
ISBN: 9782550939573
T76A1
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