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Liste des publications gouvernementales du Québec 

Monographies reçues à Bibliothèque et Archives nationales du Québec en juillet 2022

Publications parlementaires et organismes divers

Ministère des Affaires municipales et occupation du territoire

Ministère de l'Agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

Ministère de la Culture et des communications

Ministère de l'économie, de l'Innovation et des Exportations

Ministère de l'Éducation, du loisir et du sport

Ministère de l'Emploi et de la solidarité sociale

Ministère de l'énergie et des ressources naturelles

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la recherche, de la science et de la technologie

Ministère de l'Environnement

Ministère de la Famille

Ministère des Finances

Ministère des Forêts, de la faune et des parcs

Ministère de l'Immigration, de la diversité et de l'inclusion

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Ministère de la Santé et des services sociaux

Ministère du Tourisme

Ministère du Travail


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PUBLICATIONS PARLEMENTAIRES ET ORGANISMES DIVERS

Curateur public du Québec :
Montréal (Québec) : Curateur public du Québec, avril 2022
1 ressource en ligne (7 pages)
A11C8
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Déclaration de services à la clientèle /
[Québec] : [Revenu Québec], [2022]
1 ressource en ligne (6 pages)
A11R498
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Évaluation du fonctionnement et de la performance du conseil d'administration et des comités /
[Québec] : [Revenu Québec], [2022]
1 ressource en ligne (7 pages)
A11R498
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Foresterie :
Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, [2022]
1 ressource en ligne (7 pages)
A11N67
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Guide pour l'élaboration du plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées.
Drummondville (Québec) : Office des personnes handicapées du Québec, le 7 mars 2022
1 ressource en ligne (iii, 30 pages)
ISBN: 9782550916109
A11P41
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Guide pour l'élaboration du plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées.
Drummondville (Québec) : Office des personnes handicapées du Québec, le 7 mars 2022
1 ressource en ligne (iii, 30 pages)
ISBN: 9782550916086
A11P41
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L'hostilité en ligne envers les femmes /
Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, juin 2022
1 ressource en ligne (x, 99 pages)
ISBN: 9782550921141
A11S7
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Mandatory billing information.
[Québec] : [Revenu Québec], [2022]
1 ressource en ligne (39 pages)
A11R498
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Mon mandat de protection :
Montréal (Québec) : Curateur public du Québec, [2022]
1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple))
ISBN: 9782551266937
A11C8
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Politique linguistique de l'Office de la protection du consommateur /
[Québec] : Office de la protection du consommateur, 2022-03-24
1 ressource en ligne (19 pages)
A11P76
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Renseignements concernant la facturation obligatoire.
[Québec] : [Revenu Québec], [2022]
1 ressource en ligne (38 pages)
A11R498
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AFFAIRES MUNICIPALES ET OCCUPATION DU TERRITOIRE

La déontologie municipale :
[Québec] : Commission municipale Québec, [2022]
1 ressource en ligne (19 pages)
A36M8
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Procédure de traitement des divulgations d'actes répréhensibles à l'égard des organismes municipaux /
[Québec] : Commission municipale du Québec, avril 2022
1 ressource en ligne (7 pages)
A36M8
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AGRICULTURE, PÊCHERIES ET ALIMENTATION

Consultation publique sur la filière des boissons alcooliques au Québec.
[Saint-Hyacinthe, Québec] : [Montréal] : [Institut de technologie agroalimentaire du Québec] ; [ITHQ], avril 2022
1 ressource en ligne (97 pages) +
ISBN: 9782550915386
A38T41
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Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie du bleuet sauvage au Québec /
[Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, [2022]
1 ressource en ligne (iv, 21 pages)
ISBN: 9782550910282
A38T74
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CULTURE ET COMMUNICATIONS

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens /
[Québec] : [Ministère de la culture et des communications], 1er avril 2022
1 ressource en ligne (9 pages)
ISBN: 9782550913603
C84A1
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Plan pour consolider, faire briller et propulser le milieu culturel, 2022-2025
[Québec] : Ministère de la culture et des communications, [2022]
1 ressource en ligne (5 pages)
ISBN: 9782550916420
C84A1
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ÉCONOMIE, INNOVATION ET EXPORTATIONS

Inventer, développer, commercialiser SQRI2 :
Québec (Québec) : [Ministère de l'économie et de l'innovation], [2022]
1 ressource en ligne (84 pages)
ISBN: 9782550918394
E26A1
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Politique gouvernementale sur l'allègement réglementaire et administratif - pour une réglementation intelligente (décret 1558-2021) /
Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère de l'économie et de l'innovation, [2022]
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782551266715
E26A1
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Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence :
[Québec] : Économie et innovation Québec, 8 juin 2022
1 ressource en ligne (29 pages)
E26P74
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Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation :
[Québec] : Économie et innovation Québec, 6 mars 2022
1 ressource en ligne (39 pages)
E26A1
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Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation (PSO) :
[Québec] : Économie et innovation Québec, 6 mars 2022
1 ressource en ligne (47 pages)
E26A1
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Programme Essor :
[Québec] : Économie et innovation Québec, 12 janvier 2022
1 ressource en ligne (45 pages)
E26A1
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Programme Innovation :
[Québec] : Économie et innovation Québec, février 2022
1 ressource en ligne (30 pages)
E26A1
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Programme NovaScience :
[Québec] : Économie et innovation Québec, mars 2022
1 ressource en ligne (25 pages)
E26A1
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Utiliser notre ingéniosité pour faire évoluer la santé :
Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère de l'économie et de l'innovation, [2022]
1 ressource en ligne (43 pages)
ISBN: 9782550916758
E26A1
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ÉDUCATION, LOISIR ET SPORT

Guide d'information aux parents.
[Rimouski, Québec] : [Centre de services scolaire des Phares, Québec], [2021]
1 ressource en ligne (30 pages)
E3C46012
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Le hockey, notre passion :
Québec (Québec) : Ministère de l'éducation, [2022]
1 ressource en ligne (49 pages)
ISBN: 9782550918929
E3A1
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Programme Sécurité-Intégrité Québec, (PSIQ) :
Québec (Québec) : Ministère de l'éducation, [2022]
1 ressource en ligne (17 pages)
ISBN: 9782550916857
E3A1
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La reconnaissance des acquis et des compétences au collégial : une avenue à optimiser et à promouvoir : avis à la ministre de l'Enseignement supérieur
Québec : Conseil supérieur de l'éducation, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550871095
E3S9
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EMPLOI ET SOLIDARITÉ SOCIALE

Diagnostic sommaire des besoins en main-d'oeuvre et adéquation formation-compétences-emploi 2.0 :
[Montréal] : Conseil emploi métropole, [2022]
ISBN: 9782981729279
E46E462

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ÉNERGIE ET RESSOURCES NATURELLES

Conjuguer nos forces pour un avenir énergétique durable :
Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles (MERN), Secteur de l'innovation et de la transition énergétiques, [2022]
1 ressource en ligne (114 pages)
ISBN: 9782550919131
E4I56
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Transportez Vert : guide du demandeur
Québec : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 2022
1 ressource en ligne
E4A1
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, SCIENCE ET TECHNOLOGIE

Programme d'aide à la recherche sur l'enseignement et l'apprentissage (PAREA) :
Québec (Québec) : Ministère de l'enseignement supérieur, [2022]
1 ressource en ligne (59 pages)
ISBN: 9782550916864
E37A1
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Sciences de la nature, cheminement du baccalauréat international (200.Z1) :
Québec (Québec) : Ministère de l'enseignement supérieur, [2022]
1 ressource en ligne (iv, 29 pages)
ISBN: 9782550916161
E37A1
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Technologue en santé animale :
Québec (Québec) : Ministère de l'enseignement supérieur, [2022]
1 ressource en ligne (5, 57 pages)
ISBN: 9782550918974
E37A1
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ENVIRONNEMENT

Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles /
Québec (Québec) : Recyc-Québec, 18 janvier 2022
1 ressource en ligne (10 pages)
E5R436
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Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles /
Québec (Québec) : Recyc-Québec, mars 2022
1 ressource en ligne (22 pages)
E5R436
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Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de Règlement visant l'élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d'un système de consigne de certains contenants /
Québec (Québec) : Recyc-Québec, mars 2022
1 ressource en ligne (17 pages)
E5R436
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Mémoire déposé dans le cadre des consultations publiques sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination des matières résiduelles /
Québec (Québec) : Recyc-Québec, 10 juin 2022
1 ressource en ligne (15 pages)
E5R436
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Les plans régionaux des milieux humides et hydriques :
Québec (Québec) : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, avril 2022
1 ressource en ligne (28 pages)
ISBN: 9782550916277
E5A1
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Rapport sur l'interdiction des transferts d'eau hors Québec : en application de l'article 31.108 de la Loi sur la qualité de l'environnement
Québec : Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2021
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550916840
E5A1
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FAMILLE

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques :
Montréal (Québec) : Ministère de la famille, [2022]
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550919735
F34A1
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FINANCES

Representations guide : complying with your obligations when communicating with clients
Montréal : Autorité des marchés financiers, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550895763
F5M37
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FORÊTS, FAUNE ET PARCS

Aerial survey of the migratory George River caribou herd in July 2020
Québec : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP); Newfoundland and Labrador : Department of Fisheries, Forestry and Agriculture, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550908241
F7A1
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Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux en forêt publique :
Québec (Québec) : Ministère des forêts, de la faune et des parcs, 17 janvier 2022
1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple))
ISBN: 9782550882220
F7A1
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Guide d'utilisation :
Québec (Québec) : Ministère des forêts, de la faune et des parcs, mai 2022
1 ressource en ligne (iv, 13 pages)
ISBN: 9782550919025
F7A1
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Inventaire aérien du troupeau de caribous migrateurs de la rivière George en juillet 2020 /
[Québec] : Ministère des forêts, de la faune et des parcs, janvier 2022
1 ressource en ligne (iii, 22 pages)
ISBN: 9782550908258
F7A1
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IMMIGRATION, DIVERSITÉ ET INCLUSION

Programme d'aide financière pour l'intégration linguistique des immigrants, 2021-2022 /
[Montréal] : Immigration, francisation et intégration Québec, [2022]
1 ressource en ligne (13 pages)
I4A1
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RELATIONS INTERNATIONALES ET FRANCOPHONIE

Cap sur la relance :
[Québec] : Ministère des relations internationales et de la francophonie, [2022]
1 ressource en ligne (23 pages)
ISBN: 9782550912125
R38A1
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SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

Injections de vitamine C à haute dose chez les patients atteints d'un cancer au Québec /
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), mai 2022
1 ressource en ligne (xiv, 175 pages)
ISBN: 9782550919506
S2E934
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La prise en charge et le traitement des personnes infectées par le virus de l'hépatite C : guide pour les professionnels de la santé du Québec
Québec : Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550919773
S2A1
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La prise en charge et le traitement des personnes infectées par le virus de l'hépatite C : résumé du guide pour les professionnels de la santé du Québec
Québec : Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550919803
S2A1
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Programme national d'intégration clinique : guide aux nouveaux diplômés
Québec : Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550918318
S2A1
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La télépratique comme modalité d'intervention adaptative ou innovante auprès des personnes ayant une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l'autisme.
Trois-Rivières (Québec) : Institut universitaire en déficience intellectuelle et en trouble du spectre de l'autisme, mars 2022
1 ressource en ligne (iii, 61 pages)
ISBN: 9782550912811
S2S35041
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La télépratique comme modalité d'intervention adaptative ou innovante auprès des personnes ayant une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l'autisme.
Trois-Rivières (Québec) : Institut universitaire en déficience intellectuelle et en trouble du spectre de l'autisme, mars 2022
1 ressource en ligne (8 pages)
ISBN: 9782550912828
S2S35041
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Thérapies antivirales recommandées pour le traitement de l'hépatite C : supplément
Québec : Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550919810
S2A1
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Vivre pleinement mon combat /
[Laval, Québec] : Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval, Québec, [2022]
1 ressource en ligne (49 pages)
ISBN: 9782550917397
S2S35131
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TOURISME

Projet de règlement sur l'hébergement touristique /
[Québec] : [Ministère du tourisme], février 2022
1 ressource en ligne (31 pages)
T6A1
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TRAVAIL

Perspectives régionales dans l'industrie de la construction 2022-2026
Montréal : Commission de la construction du Québec, 2022
1 ressource en ligne
T76C59
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Projet de règlement général visant à encadrer les règlements d'un comité paritaire /
[Montréal] : [Ministère du travail, de l'emploi et de la solidarité sociale], 7 février 2022
1 ressource en ligne (14 pages)
T76A1
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