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Liste des publications gouvernementales du Québec 

Monographies reçues à Bibliothèque et Archives nationales du Québec en août 2022

Publications parlementaires et organismes divers

Ministère des Affaires municipales et occupation du territoire

Ministère de la Culture et des communications

Ministère de l'Éducation, du loisir et du sport

Ministère de l'Environnement

Ministère de la Famille

Ministère de la Justice

Ministère de la Santé et des services sociaux

Ministère des Transports

Ministère du Travail


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PUBLICATIONS PARLEMENTAIRES ET ORGANISMES DIVERS

Code de sécurité pour les travaux de construction :
[Québec] : Anjou QC : [Éditeur officiel du Québec] ; ASP Construction, [2022]
ISBN: 9782551267613
A11L46

Code de sécurité pour les travaux de construction :
[Québec] : Éditeur officiel du Québec, [2022]
ISBN: 9782551267637
A11L46

Diagnostic des centres de tri du Québec : rapport final
Montréal : Investissement-Québec - CRIQ, 2021
1 ressource en ligne
A11I59
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La procédure parlementaire du Québec /
[Québec] : Assemblée nationale du Québec, [2021]
ISBN: 9782551267491
A11A8

Stratégie gouvernementale pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2027 /
Québec (Québec) : Secrétariat à la condition féminine, [2022]
1 ressource en ligne (80 pages)
ISBN: 9782550919612
A11C62
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AFFAIRES MUNICIPALES ET OCCUPATION DU TERRITOIRE

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique :
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (6 pages)
ISBN: 9782550923718
A36A1
En ligne à BAnQ

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique :
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (6 pages)
ISBN: 9782550923701
A36A1
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Déclaration de services aux citoyens /
Québec (Québec) : Société d'habitation Québec, [2022]
1 ressource en ligne (11 pages)
ISBN: 9782550919490
A36H3
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Les données du rôle d'évaluation foncière en format ouvert /
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2022
1 ressource en ligne (24 pages)
ISBN: 9782550921967
A36A1
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L'effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés :
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, avril 2022
1 ressource en ligne (38 pages)
ISBN: 9782550915263
A36A1
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Fonds régions et ruralité. Volet 4, Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : instructions aux auditeurs et aux organismes municipaux
Québec : Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH), 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550921196
A36A1
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Guide sur le développement d'une politique d'acquisition responsable :
[Québec] : Ministèere des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (29 pages)
ISBN: 9782550923275
A36A1
En ligne à BAnQ

Guide sur les règles de validation du rôle d'évaluation foncière et de son sommaire /
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022
1 ressource en ligne (70 pages)
ISBN: 9782550922254
A36A1
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Mieux habiter et bâtir notre territoire :
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (32 pages)
ISBN: 9782550918523
A36A1
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Petits établissements accessibles :
Québec (Québec) : Société d'habitation Québec, [mars 2022]
1 ressource en ligne (iv, 24 pages)
ISBN: 9782550914532
A36H3
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Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (47 pages)
ISBN: 9782550907336
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (45 pages)
ISBN: 9782550907299
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (44 pages)
ISBN: 9782550907435
A36D48
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Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (47 pages)
ISBN: 9782550907275
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (49 pages)
ISBN: 9782550907312
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (51 pages)
ISBN: 9782550907381
A36A1
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Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (46 pages)
ISBN: 9782550907343
A36A1
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Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (48 pages)
ISBN: 9782550907350
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (45 pages)
ISBN: 9782550907442
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (47 pages)
ISBN: 9782550907374
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (47 pages)
ISBN: 9782550907404
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (50 pages)
ISBN: 9782550907329
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (48 pages)
ISBN: 9782550907398
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (47 pages)
ISBN: 9782550907428
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (48 pages)
ISBN: 9782550907305
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (48 pages)
ISBN: 9782550907282
A36A1
En ligne à BAnQ

Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]
1 ressource en ligne (47 pages)
ISBN: 9782550907367
A36A1
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Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations.
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022
1 ressource en ligne (35 pages)
ISBN: 9782550923558
A36A1
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Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations : lexique terminologique
Québec : Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH), 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550923725
A36A1
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Questions et réponses à l'intention des municipalités dans le contexte de la COVID-19 /
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 20 juin 2022
1 ressource en ligne (10 pages)
ISBN: 9782550921226
A36A1
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RénoRégion :
Québec (Québec) : Société d'habitation Québec, [2022]
1 ressource en ligne (iv, 38 pages)
ISBN: 9782550924098
A36H3
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CULTURE ET COMMUNICATIONS

Je me souviens :
[Québec] : [Ministère de la culture et des communications], [juin 2022]
1 ressource en ligne (13 pages)
ISBN: 9782550925002
C84A1
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Je me souviens :
[Québec] : [Ministère de la culture et des communications], [juin 2022]
1 ressource en ligne (31 pages)
ISBN: 9782550925026
C84A1
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ÉDUCATION, LOISIR ET SPORT

Déclaration en développement durable 2022 :
Québec (Québec) : Ministère de l'éducation, [2022]
1 ressource en ligne (13 pages)
ISBN: 9782550921578
E3A1
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Guide d'élaboration d'un cours local :
Québec (Québec) : Ministère de l'éducation, [2022]
1 ressource en ligne (23 pages)
ISBN: 9782550913450
E3A1
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Local course development guide : diversified basic education : adult general education
Québec : Ministère de l'Éducation, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550923381
E3A1
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The commitment-to-success plan : guide
Québec : Ministère de l'Éducation, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550923138
E3A1
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The creation of resource allocation committees in school service centres : guide
Québec : Ministère de l'Éducation, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550921547
E3A1
En ligne à BAnQ

The educational project : guide
Québec : Ministère de l'Éducation, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550921813
E3A1
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ENVIRONNEMENT

Appel de propositions visant la réduction des plastiques et des produits à usage unique et de leur impact par des stratégies d'écoconception :
[Québec] : [Recyc-Québec], juin 2022
1 ressource en ligne (22, 9 pages)
ISBN: 9782550922025
E5R436
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Programme de soutien aux communautés isolées
[Québec] : Recyc-Québec, mai 2022
1 ressource en ligne (24 pages)
ISBN: 9782550917823
E5R436
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Révision des plans de gestion des matières résiduelles (PGMR) :
Québec (Québec) : Recyc-Québec, juin 2022
1 ressource en ligne (35 pages)
ISBN: 9782550926184
E5R436
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FAMILLE

Programme de soutien financier aux services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans :
Montréal (Québec) : Ministère de la famille, [2022]
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550922766
F34A1
En ligne à BAnQ

Programme fonctionnel et technique :
Québec (Québec) : Ministère de la famille, juin 2022
1 ressource en ligne (128 pages)
ISBN: 9782550921110
F34A1
En ligne à BAnQ

Projet pilote :
Montréal (Québec) : Ministère de la famille, [2022]
1 ressource en ligne (17 pages)
ISBN: 9782550922759
F34A1
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JUSTICE

Guide sur l'utilisation des médias sociaux par les juges /
[Québec] : Conseil de la magistrature du Québec, [2022]
ISBN: 9782550892724
J8M33

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SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

Au-delà de la plante : la biosynthèse de cannabinoïdes par des micro-organismes :
[Québec] : INSPQ, Institut national de santé publique du Québec, février 2022
1 ressource en ligne (10 pages)
ISBN: 9782550920878
S2S244
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Avis sur un projet de biosurveillance mené par la Direction régionale de santé publique de Chaudière-Appalaches /
[Québec] : Institut national de santé publique Québec, [2022]
1 ressource en ligne (i, 5 pages)
ISBN: 9782550920786
S2S244
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Blessures subies lors des activités de compétitions de motocross au Québec et potentiel d'efficacité des mesures de prévention :
[Québec] : INSPQ, Institut national de santé publique du Québec, mars 2022
1 ressource en ligne (vii, 111 pages)
ISBN: 9782550923640
S2S244
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Conditions de succès et limites des formations en sécurisation culturelle pour le personnel de santé et services sociaux /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, février 2022
1 ressource en ligne (ii, 32 pages)
ISBN: 9782550920731
S2S244
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Coup d'oeil : le transport médical héliporté (TMH) : analyse des besoins et identification des clientèles
Québec : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), 2022
1 ressource en ligne
S2E934
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Le développement socioaffectif de l'enfant de 0 à 6 ans :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, [2022]
1 ressource en ligne (8 pages non numérotées)
ISBN: 9782550918011
S2S244
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Développement socioaffectif de l'enfant entre 0 et 5 ans et facteurs associés /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, 2022
1 ressource en ligne (v, 61 pages)
ISBN: 9782550919957
S2S244
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Disparities in mental health and its determinants among Québec high school students by language of instruction :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, January 2022
1 ressource en ligne (vii, 42 pages)
ISBN: 9782550922933
S2S244
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Efficacité des interventions psychosociales pour prévenir et traiter les symptômes et troubles mentaux courants /
[Québec] : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux Québec, juillet 2022
1 ressource en ligne (15 pages)
S2E934
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Évaluation du risque cancérigène attribuable aux concentrations d'arsenic et de cadmium dans l'air de la ville de Rouyn-Noranda /
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, juin 2022
1 ressource en ligne (2 volumes)
ISBN: 9782550922094
S2S244
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Guide d'accueil en centre de jour /
[Rouyn-Noranda, Québec] : Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue, [2022]
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550921103
S2S35081
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L'incertitude liée au traitement des risques :
[Québec] : UETMISSS, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale, juin 2022
1 ressource en ligne (51 pages)
ISBN: 9782550924340
S2S35031
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Influenza aviaire H5N1 :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, juin 2022
1 ressource en ligne (10 pages)
ISBN: 9782550921257
S2S244
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Influenza aviaire H5N1 :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, juillet 2022
1 ressource en ligne (11 pages)
ISBN: 9782550922926
S2S244
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Initiation ou reprise des traitements oncologiques chez les patients infectés à la COVID-19
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), 6 avril 2022
1 ressource en ligne (42 pages)
ISBN: 9782550915485
S2E934
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Injections de vitamine C à haute dose chez les patients atteints d'un cancer au Québec.
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), mai 2022
1 ressource en ligne (3 pages)
S2E934
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Nirmatrelvir / ritonavir (PaxlovidMC) :
[Québec] : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux Québec, janvier 2022
1 ressource en ligne (5 pages)
S2E934
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Nirmatrelvir / ritonavir (PaxlovidTM) :
[Québec] : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux Québec, January 27, 2022
1 ressource en ligne (5 pages)
S2E934
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Offre de service en centre de jour pour les usagers en soins palliatifs et les proches aidants :
[Québec] : Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale, juin 2022
1 ressource en ligne (106 pages)
ISBN: 9782550923251
S2S35031
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Outil d'analyse de politiques publiques pour une prise de décision rapide en santé publique :
[Québec] : Institut national de santé publique Québec, [2022]
1 ressource en ligne (6 pages)
ISBN: 9782550921264
S2S244
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Profiles of public health systems in Canada.
[Québec] : Centre de collaboration nationale sur les politiques publiques et la santé, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550922346
S2S244
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Profils des systèmes de santé publique au Canada.
[Québec] : Centre de collaboration nationale sur les politiques publiques et la santé : Institut national de santé publique du Québec, 2022
1 ressource en ligne (v, 25 pages)
ISBN: 9782550904571
S2S244
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Programme ASPIRE 2 : pratiques de soutien à l'hébergement et à l'intégration sociale de jeunes hommes, âgés de 18 à 25 ans, à la suite d'un placement en protection de la jeunesse : revue rapide
Pointe-Claire : CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550925101
S2S35062
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Public policy analysis tool for rapid decision making in public health : fact sheet
Québec : Institut national de santé publique du Québec, National Collaborating Centre for Healthy Public Policy, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550921271
S2S244
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Qualité du milieu de vie en centre d'hébergement et de soins de longue durée pour les personnes âgées en perte d'autonomie :
Québec (Québec) : Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS), mai 2022
1 ressource en ligne (24 pages)
ISBN: 9782550861928
S2E934
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Réduction des effets nuisibles du bruit environnemental :
Québec : Institut national de santé publique du Québec, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550915416
S2S244
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Vaccination contre la COVID-19 chez les enfants âgés de 6 mois à 4 ans au Québec :
[Québec] : Institut national de santé publique du Québec, 14 juillet 2022
1 ressource en ligne (iii, 26 pages)
S2S244
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TRANSPORTS

Déclaration de services aux citoyens /
Québec (Québec) : [Commission des transports du Québec, Service de l'optimisation des processus et de l'amélioration continue], 17 mai 2022
1 ressource en ligne (5 pages)
ISBN: 9782550916444
T73T71
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Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile (LTRPA) :
Québec (Québec) : Ministère des transports, [2022]
1 ressource en ligne (51 pages)
ISBN: 9782550913504
T73A1
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Programme d'accès aérien aux régions :
Montréal (Québec) : Ministère des transports, mai 2022
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550918745
T73A1
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Programme d'aide d'urgence au transport collectif des personnes : modalité d'application 2020-2023
Québec : Ministère des Transports, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550912835
T73A1
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Programme d'aide financière additionnelle destinée à l'industrie du taxi : modalités d'application 2019-2023
Québec : Ministère des Transports, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550919933
T73A1
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Programme d'aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) : modalités d'application 2022-2025
Québec : Ministère des Transports, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550916178
T73A1
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Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes : modalités d'application 2022-2024
Québec : Ministère des Transports, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782550920410
T73A1
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Programme d'indemnisation des titulaires d'un permis de propriétaire de taxi (PIPPT) :
Montréal (Québec) : Ministère des transports, mai 2022
1 ressource en ligne (7 pages)
ISBN: 9782550919940
T73A1
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Surveillance environnementale des chantiers routiers : guide terrain
Québec : Ministère des Transports, 2022
1 ressource en ligne
ISBN: 9782551267873
T73A1
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Vers une modernisation du réseau des parcs routiers :
Montréal (Québec) : Ministère des transports, [2022]
1 ressource en ligne (24 pages)
ISBN: 9782550923473
T73A1
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TRAVAIL

Les autochtones dans la construction :
[Montréal] : [Commission de la construction du Québec], [2022]
1 ressource en ligne (14 pages)
T76C59
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Les femmes dans la construction : portrait statistique 2021
Montréal : Commission de la construction du Québec, 2022
1 ressource en ligne
T76C59
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