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Liste des publications gouvernementales du Québec 

Monographies reçues à Bibliothèque et Archives nationales du Québec en janvier 2015

Publications parlementaires et organismes divers

Ministère des Affaires municipales et occupation du territoire

Ministère de l'Agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

Ministère de la Culture et des communications

Ministère du Développement durable, de l'environnement et de la lutte aux changement

Ministère de l'économie, de l'Innovation et des Exportations

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la recherche, de la science et de la technologie

Ministère des Finances

Ministère des Forêts, de la faune et des parcs

Ministère de l'Immigration, de la diversité et de l'inclusion

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Ministère de la Santé et des services sociaux

Ministère des Transports

Ministère du Travail


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PUBLICATIONS PARLEMENTAIRES ET ORGANISMES DIVERS

Étude de la pétition no 258-2040918 concernant les cours d'éducation sexuelle :
Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, Direction des travaux parlementaires, 2014
ISBN: 9782550718338
A11A8A29/C8422

Rapport des résultats officiels du scrutin.
[Québec] : Directeur général des élections, [2014]
ISBN: 9782550718178
A11D57

Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale.
[Québec] : [Directeur général des élections du Québec], [2014]
ISBN: 9782550718154
A11D57R3943

Règlements adoptés en vertu du Code des professions et concernant les travailleurs sociaux et les thérapeutes conjugaux et familiaux du Québec :
[Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec, [2014]
ISBN: 9782551248483
A11L46

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AFFAIRES MUNICIPALES ET OCCUPATION DU TERRITOIRE

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2014 à 2018
[Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2014]
1 ressource en ligne (11 pages)
ISBN: 9782550708292
A36A1
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Rapport du Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant la vérification du processus suivi par la Ville de Deux-Montagnes pour l'attribution des contrats
[Québec] : Direction générale des finances municipales, Service de la vérification, 2014
1 ressource en ligne (29 pages)
ISBN: 9782550704195
A36F55
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AGRICULTURE, PÊCHERIES ET ALIMENTATION

Les fruits et légumes au Québec :
[Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, 2014
A38A1F783 2014

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CULTURE ET COMMUNICATIONS

Une expertise unique au service du patrimoine :
Québec (Québec) : Centre de conservation du Québec, [2014]
1 ressource en ligne (68 pages) :
ISBN: 9782551255733
C84C65
En ligne à BAnQ

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DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT LUTTE AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES

Manuel de l'expert :
[Québec] : Québec (Québec) : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, Direction de l'analyse économique et des lieux contaminés ; Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec, [2015]
1 ressource en ligne (110 pages)
ISBN: 9782550722311
D48A531
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Teneurs en métaux dans l'eau et les poissons des lacs de la région de Chibougamau et d'Oujé-Bougoumou (1998-2010) /
[Québec] : Développement durable, environnement, faune et parcs, [2013]
1 ressource en ligne (x, 70 pages) :
ISBN: 9782550690207
D48A1
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ÉCONOMIE, INNOVATION ET EXPORTATIONS

Cosmétiques et soins personnels :
[Québec] : Ministère de l'économie, de l'innovation et des exportations, [2014]
ISBN: 9782550700531
E26A1C434

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, SCIENCE ET TECHNOLOGIE

L'effort financier pour les universités en 2011-2012 :
[Québec] : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, 2014
1 ressource en ligne (22 pages) :
ISBN: 9782550717515
E37A1
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Exemption d'impôt pour les professeurs d'université venant de l'étranger :
[Québec] : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, [2014]
1 ressource en ligne (ii, 24 pages)
ISBN: 9782550717102
E37E596
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Exemption d'impôt pour les stagiaires postdoctoraux venant de l'étranger :
[Québec] : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, [2014]
1 ressource en ligne (ii, 23 pages)
ISBN: 9782550717140
E37E596
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Harmonisation des programmes d'études préuniversitaires et de la formation générale /
[Québec] : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, [2014]
1 ressource en ligne (33 pages)
ISBN: 9782550717492
E37E52
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Méthode de dénombrement de l'effectif étudiant en équivalence au temps plein, aux fins de financement à partir du système de Gestion des données sur l'effectif universitaire /
[Québec] : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, 2014
1 ressource en ligne (15 pages)
ISBN: 9782550721611
E37P75
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Tax exemption for foreign postdoctoral trainees :
[Québec] : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, [2014]
1 ressource en ligne (ii, 23 pages)
ISBN: 9782550717157
E37E596
En ligne à BAnQ

Tax exemption for foreign university professors :
[Québec] : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, [2014]
1 ressource en ligne (ii, 24 pages)
ISBN: 9782550717133
E37E596
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FINANCES

Online gambling :
[Québec] : [Ministère des finances], [2014]
1 ressource en ligne (205 pages)
ISBN: 9782550720683
F5A1
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Rapport d'experts sur l'état des finances publiques du Québec
[Québec] : [Ministère des finances], [2014]
1 ressource en ligne (41 pages)
ISBN: 9782550704362
F5A1
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FORÊTS, FAUNE ET PARCS

Complexité structurale des peuplements feuillus :
[Québec] : Direction de la recherche forestière, [2014]
1 ressource en ligne (xiv, 82 pages)
ISBN: 9782550719588
F7R4351
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Estimation de la densité d'ours noirs avec la technique de capture-marquage-recapture par génotypage des poils :
[Québec] : Direction de la faune terrestre et de l'avifaune, Direction générale de l'expertise sur la faune et ses habitats, Secteur de la faune et des parcs, Forêts, faune et parcs Québec, 2014
ISBN: 9782550717997
F7F39P435

Impacts de l'élargissement de l'axe routier 73/175 sur le caribou forestier de Charlevoix /
[Québec] : Direction de la faune terrestre et de l'avifaune, Direction générale de l’expertise sur la faune et ses habitats, Secteur de la faune et des parcs, Forêts, faune et parcs Québec, 2014
ISBN: 9782550718017
F7F39L425

Inventaire de l'ours noir dans la pessière noire au Saguenay – Lac-Saint-Jean à l'été 2012 /
[Québec] : Direction de la faune terrestre et de l'avifaune, Direction générale de l'expertise sur la faune et ses habitats, Secteur de la faune et des parcs, Forêts, faune et parcs Québec, 2014
ISBN: 9782550718147
F7F39D887

Inventaire de l'ours noir dans la sapinière à bouleau jaune en Mauricie à l'été 2013 /
[Québec] : Direction de la faune terrestre et de l'avifaune, Direction générale de l'expertise sur la faune et ses habitats, Secteur de la faune et des parcs, Forêts, faune et parcs Québec, 2014
1 ressource en ligne (vi, 22 pages) :
ISBN: 9782550721123
F7F39
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Relations entre le régime alimentaire et la dynamique des populations chez l'ours noir :
[Québec] : Direction de la faune terrestre et de l'avifaune, Direction générale de l'expertise sur la faune et ses habitats, Secteur de la faune et des parcs, Forêts, faune et parcs Québec, 2014
ISBN: 9782550666578
F7F39D485

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IMMIGRATION, DIVERSITÉ ET INCLUSION

Découvrir et vivre Montréal :
Montréal : Montréal, Service de la diversité sociale et des sports : Immigration, diversité et inclusion Québec, 2014
ISBN: 9782924064290
I4A1B785

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RELATIONS INTERNATIONALES ET FRANCOPHONIE

Québec, lugar donde todo es posible
[Québec] : [Ministère des relations internationales et de la francophonie], [2014]
1 ressource en ligne (15 pages) :
ISBN: 9782550712114
R38A1
En ligne à BAnQ

Québec, panorama
[Québec] : Ministère des relations internationales et de la francophonie, [2014]
1 ressource en ligne (25 pages) :
ISBN: 9782550712169
R38A1
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Québec, tour d'horizon
[Québec] : Ministère des relations internationales et de la francophonie, [2014]
1 ressource en ligne (25 pages) :
ISBN: 9782550712145
R38A1
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SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

Les activités socioprofessionnelles et communautaires :
[Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2014]
1 ressource en ligne (27 pages)
ISBN: 9782550715115
S2A1
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A strategy and indicators for monitoring social inequalities in health in Québec : report /
[Montréal] : Vive-présidence aux affaires scientifiques, Institut national de santé publique Québec, 2013
1 ressource en ligne (79 pages)
ISBN: 9782550721284
S2S244
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Augmenter la participation à la recherche clinique en cancérologie au Québec /
[Québec] : Direction québécoise de cancérologie, [2014]
1 ressource en ligne (31 pages)
ISBN: 9782550718994
S2C36
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Better access to surgery :
[Québec] : Expert Panel fo Patient-Based Funding, [2014]
1 ressource en ligne (iv, 101 pages) :
ISBN: 9782550709367
S2A1
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Bilan de l'implantation du plan d'action du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 :
[Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2014]
1 ressource en ligne (v, 45 pages) :
ISBN: 9782550716778
S2A1
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Bilan de l'implantation du plan d'action du 1er avril 2009 au 31 mars 2012 :
[Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2014]
1 ressource en ligne (70 pages) :
ISBN: 9782550716785
S2A1
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Campagne de vaccination ciblée contre le méningocoque de sérogroupe B dans la région du Saguenay - Lac-Saint-Jean :
[Québec] : INSPQ, Institut national de santé publique du Québec, [2015]
1 ressource en ligne (ii, 22 pages) :
ISBN: 9782550721307
S2S244
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Changements climatiques et santé en Eeyou Istchee dans le contexte des évaluations environnementales /
[Québec] : [Montréal] : Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, Institut national de santé publique Québec ; Ouranos, 2014
1 ressource en ligne (ix, 104 pages)
ISBN: 9782550721260
S2S244
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Clinical and financial information :
[Québec] : Expert Panel fo Patient-Based Funding, [2014]
1 ressource en ligne (iv, 94 pages)
ISBN: 9782550709381
S2A1
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Consensus d'experts, charge virale et risque de transmission du VIH :
[Québec] : Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique Québec, 2014
1 ressource en ligne (iii, 51 pages)
ISBN: 9782550704799
S2S244
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Couverture vaccinale et âge à la vaccination avant l'éclosion de rougeole de 2011 au Québec et impact de l'Opération rougeole :
[Québec] : INSPQ, Institut national de santé publique du Québec, [2014]
1 ressource en ligne (ii, 18 pages) :
ISBN: 9782550721147
S2S244
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Document de support PICTAP 2013 /
[Montréal] : Urgences-santé, [2014-2015]
1 ressource en ligne (6 volumes)
ISBN: 97825507166793
S2U74
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Enquête québécoise sur l'expérience de soins 2010-2011 :
[Québec] : Service de la gestion intégrée de l'information, Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale, 2014
1 ressource en ligne (41 pages)
ISBN: 9782896162642
S2S3503
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État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique
[Montréal] : Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, Institut national de santé publique Québec, 2013
1 ressource en ligne (91 pages)
ISBN: 9782550696667
S2S244
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L'évaluation d'impact sur la santé en milieu municipal :
Longueuil (Québec) : Direction de santé publique de la Montérégie, [2014]
1 ressource en ligne (30 pages)
ISBN: 9782893426747
S2S3536
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Évaluation de douze analyses pour la mise à jour du Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale :
[Québec] : INESSS, Institut national d'excellence en santé et en services sociaux Québec, 2014
1 ressource en ligne (iii, 248 pages) :
ISBN: 9782550721529
ISSN: 1915-3104
S2E934
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Évaluation des résultats attendus du programme Fluppy selon un nouveau modèle d'application /
Québec (Québec) : Direction régionale de santé publique, Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale, 2014
1 ressource en ligne (195 pages) :
ISBN: 9782896162352
S2S3503
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Guide pour la mise à niveau des unités d'endoscopie digestive au Québec /
[Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, 2014
1 ressource en ligne (134 pages)
ISBN: 9782550720645
S2A1
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Guide pour les proches aidants d'un usager en soins palliatifs :
[Chibougamau, Québec] : Centre régional de santé et de services sociaux de la Baie-James, 2014
1 ressource en ligne (16 pages)
ISBN: 9782922250978
S2S35102
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Herbe à poux :
[Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2015]
1 ressource en ligne (ix, 57 pages)
ISBN: 9782550720638
S2A1
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L'information clinique et financière :
[Québec] : Groupe d'experts pour un financement axé sur les patients, [2014]
1 ressource en ligne (iv, 94 pages)
ISBN: 9782550699521
S2A1
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L'information en période prénatale :
[Québec] : Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale, Direction régionale de santé publique, 2014
1 ressource en ligne (148 pages) :
ISBN: 9782896162208
S2S3503
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Jérôme+, service de gestion informatisée de la Banque interrégionale d'interprètes.
Montréal (Québec) : Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, 2014
1 ressource en ligne (41 pages)
ISBN: 9782895108214
S2S3606
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Money follows the patient :
[Québec] : Expert Panel fo Patient-Based Funding, 2014
1 ressource en ligne (xv, 192 pages) :
ISBN: 9782550709350
S2A1
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Municipalité de Frelighsburg :
[Longueuil] : Direction de santé publique de la Montérégie, [2014]
1 ressource en ligne (34 pages) :
ISBN: 9782873426587
S2S3536
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Plan d'action interministériel en itinérance 2010-2013 :
[Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2014]
1 ressource en ligne (24 pages)
ISBN: 9782550719564
S2A1
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Pour que l'argent suive le patient :
[Québec] : Groupe d'experts pour un financement axé sur les patients, 2014
1 ressource en ligne (xv, 192 pages) :
ISBN: 9782550699460
S2A1
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La prévention des bactériémies associées aux accès vasculaires en hémodialyse /
[Québec] : INSPQ, Institut national de santé publique du Québec, [2014]
1 ressource en ligne (ii, 17 pages)
ISBN: 9782550718666
S2S244
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Processus clinique visant le traitement des symptômes comportementaux et psychologiques de la démence /
[Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2014]
1 ressource en ligne (17 pages non numérotées)
ISBN: 9782550718260
S2A1
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Programme régional, plan d'action 2014-2017 /
Longueuil (Québec) : Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie, Direction régionale de cancérologie, [2014]
ISBN: 9782893426594
S2S3536P7642

Proposition d'un programme de surveillance intégré pour la maladie de Lyme et les autres maladies transmises par la tique Ixodes scapularis au Québec :
[Québec] : Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique Québec, 2014
1 ressource en ligne (ix, 78 pages) :
ISBN: 9782550705468
S2S244
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La qualité des soins :
[Québec] : Groupe d'experts pour un financement axé sur les patients, [2014]
1 ressource en ligne (iii, 39 pages)
ISBN: 9782550699507
S2A1
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Quality of care :
[Québec] : Expert Panel fo Patient-Based Funding, 2014
1 ressource en ligne (ii, 43 pages)
ISBN: 9782550709374
S2A1
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Le schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal :
Montréal (Québec) : Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, Direction de la santé publique, [2014]
ISBN: 9782896734528
S2S3506A33/S344

Travailleuses enceintes ou qui allaitent en milieu de soins :
[Québec] : INSPQ, Institut national de santé publique du Québec, 2014
1 ressource en ligne (5 pages)
ISBN: 9782550721277
S2S244
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Utilisation du Wi-Fi dans les écoles :
Montréal (Québec) : Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, [2014]
ISBN: 9782896734474
S2S3506B42911

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TRANSPORTS

Carefree travel :
Montréal ; Québec : Société de l'assurance automobile Québec, 2014
ISBN: 9782550707479
T73A78A14/P36-2014A

Partir en toute assurance :
Montréal ; Québec : Société de l'assurance automobile Québec, 2014
ISBN: 9782550707455
T73A78A14/P36-2014

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TRAVAIL

Le Code du travail en questions et réponses :
[Québec] : Ministère du travail, 2014
ISBN: 9782550715160
T76A1C6341/2014

Décret sur la modification des taux de salaires minimaux demandée par le Comité paritaire de l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines :
[Québec] : Travail Québec, 2015
1 ressource en ligne (14 pages) :
ISBN: 9782550722656
T76A1
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Loi modifiant le Code du travail à l'égard des salariés de certaines exploitations agricoles :
[Québec] : Ministère du travail, 2014
1 ressource en ligne (5 pages)
ISBN: 9782550722694
T76A1
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Projet de modification des taux de salaire minimum prévus par Décret sur l'industrie de la menuiserie métallique de la région de Montréal :
[Québec] : Travail Québec, 2014
1 ressource en ligne (12 pages)
ISBN: 9782550722700
T76A1
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Révision du taux général du salaire minimum (TGSM) :
[Québec] : Travail Québec, 2014
1 ressource en ligne (16 pages)
ISBN: 9782550722649
T76A1
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