BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Vol. 58, no 6 (juin 2025)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Études d'impact environnemental


Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement prévoyant certaines prohibitions à l'égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'expertise en décarbonation et efficacité énergétique (DEDEE) du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, mai 2024. — 1 ressource en ligne (vii, 35 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er mai 2025). — ISBN 9782550978831 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4944908.

  1. Véhicules à émission zéro — Droit — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Moteurs — Combustion — Droit — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise en décarbonation et efficacité énergétique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.

E5E9657948426


Retour au début

Analyse d'impact réglementaire du Règlement prévoyant certaines prohibitions à l'égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'expertise en décarbonation et efficacité énergétique (DEDEE) du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, octobre 2024. — 1 ressource en ligne (vi, 39 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er mai 2025). — ISBN 9782550990659 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4944906.

  1. Véhicules à émission zéro — Droit — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Moteurs — Combustion — Droit — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise en décarbonation et efficacité énergétique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.

E5E9657948424


Retour au début


Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, auteur, organisme de publication
   Projet de construction d'un pont au-dessus de la rivière Batiscan sur la route 138 : rapport d'enquête et de médiation / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. — Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, décembre 2024. — 1 ressource en ligne (viii, 39 pages). — (Rapport ; 383).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er mai 2025). — ISBN 9782550992349 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4944817.

  1. Ponts — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Batiscan 2. Carrefours giratoires — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Batiscan 3. Route 138 (Québec) 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.

E5A8317948421


Retour au début


Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, auteur, organisme de publication
   Projet Horne 5 à Rouyn-Noranda par Ressources Falco ltée : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. — Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, décembre 2024. — 1 ressource en ligne (xxi, 281 pages). — (Rapport ; 381).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er mai 2025). — ISBN 9782555001947 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4944815.

  1. Fonderie Horne 2. Gîtes minéraux — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. Mines abandonnées — Réhabilitation — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 4. Rouyn-Noranda (Québec) — Conditions environnementales 5. Études d'impact environnemental 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Titre.

E5A8317948385