Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH)
L'avis d'évaluation et son contenu. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), janvier 2021. — 1 ressource en ligne (14 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 novembre 2021). — ISBN
1. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) 2. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 3. Propriété foncière — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6663064
Demande de révision en matière d'évaluation foncière : éléments prescrits dans l'application web et dans l'attestation de dépôt : document d'information à l'intention des officiers et des employés municipaux. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2020]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 juillet 2021). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6584881
Gestion contractuelle municipale. Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (33 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 décembre 2020). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre : Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection.
A36A1 6291953
Pour une présence accrue des femmes en politique municipale : un changement au bénéfice de l'ensemble des Québécoises et Québécois. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2020]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 novembre 2021). — ISBN
1. Femmes politiques — Québec (Province) 2. Mairesses — Québec (Province) 3. Conseillères municipales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6663062
Protocole sanitaire visant à réduire les risques de propagation de la COVID-19 lors de la tenue de toute élection municipale. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2020]. — 1 ressource en ligne (33 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 juillet 2021). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) 3. Personnel électoral — Santé et hygiène — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6386888
Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 octobre 2021). — Dernière livraison consultée : 2020/2021 (consulté le 15 octobre 2021). — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Bilan annuel ... du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ....
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ..., bilan annuel ... / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2021]-. — 1 ressource en ligne.
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification — Périodiques 2. Personnes handicapées dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques 3. Personnes handicapées — Services — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Titre.
A36A1 6659635
Tableau illustrant les irrégularités mineures et majeures des soumissions : outil d'aide à la décision. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (18 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 mars 2021). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Approvisionnement public — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Services municipaux — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 6. Livres numériques 7. Publications officielles 8. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6292297