Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2021

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l'électrification / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (18 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 juillet 2021). — ISBN 9782550873020 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4304928.

1. Climat — Changements — Atténuation — Droit — Québec (Province) 2. Transition énergétique — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5S69

6584547

Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du marché du carbone du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), en collaboration avec la Direction du soutien à la gouvernance. — [Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (vii, 14 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 novembre 2021). — ISBN 9782550881599 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4382746.

1. Échange de droits d'émission (Environnement) — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Aspect économique — Québec (Province) 3. Gestion d'entreprise — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) — Finances 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction du marché du carbone, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5M36

6663065

Analyse d'impact réglementaire. Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l'environnement en matière de consigne et de collecte sélective / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 24 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 février 2021). — ISBN 9782550876557 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4155699.

1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication IV. Titre : Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l'environnement en matière de consigne et de collecte sélective.

E5S69

6364026

Analyse des données de suivi à l'effluent de l'usine de traitement des eaux souterraines à Mercier, année 2018 / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par le Bureau de coordination du développement durable du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple)).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 février 2020). — ISBN 9782550850625 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4222661.

1. Eau souterraine — Épuration — Québec (Province) — Mercier 2. Eaux usées — Qualité — Québec (Province) — Mercier 3. Eaux usées — Stations de traitement — Québec (Province) — Mercier 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Bureau de coordination du développement durable, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5A1

6434953

Guide relatif à la construction sur le terrain d'un lieu d'élimination de matières résiduelles désaffecté / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par le Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (iv, 34 pages, 10 pages non numérotées).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mars 2021). — ISBN 9782550872092 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4155703.

1. Constructions — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 2. Construction — Québec (Province) — Sécurité — Mesures 3. Décharges contrôlées — Québec (Province) — Sécurité — Mesures 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5A1

6364029