Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2021

Contrats publics. Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (24 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061197.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.

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Contrats publics. Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (37 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061203.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.

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Contrats publics. Gestion des liens d'affaires (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — Québec (Québec) : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061217.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Administrateurs de sociétés — Aspect moral — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 6. Livres numériques 7. Publications officielles 8. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.

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Contrats publics. Gestion des liens d'affaires : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (50 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061219.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Administrateurs de sociétés — Aspect moral — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.

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Contrats publics. Non-renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (9 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061207.

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Contrats publics. Non-renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (17 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061209.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.

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Contrats publics. Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (24 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061213.

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Contrats publics. Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (34 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4061215.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.

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