Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2021

Bambery Lamott, Yami, auteur
Système judiciaire et droit pénal canadien en bref / Yamilet Bambery Lamott. — Montréal : LexisNexis, 2021.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433514817. — ISBN 0433514817.

1. Justice — Administration — Canada 2. Droit pénal — Canada I. Titre.

347.71

KE8200

CIP 202108

Beaulac, Stéphane, 1971-, auteur
Précis de droit international public : théorie - sources - interlégalité - sujets / Stéphane Beaulac, Miriam Cohen. — Troisième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, août 2021. — xii, 832 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433515029. — ISBN 0433515023.

1. Droit international 2. Droit international — Sources 3. Droit international et droit interne 4. État I. Cohen, Miriam, 1983-, auteur II. Titre.

341

KZ3410

6571901

Commentaires sur le droit des assurances : textes législatifs et réglementaires / sous la direction de Pr Sébastien Lanctôt, Me Paul A. Melançon ; [les auteurs] Honorable Geneviève Cotnam [et 14 autres]. — Troisième édition révisée. — Montréal, Québec : LexisNexis, mai 2021. — li, 1114 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 1107-1114) et un index. — ISBN 9780433514947. — ISBN 0433514949.

1. Assurance — Droit — Québec (Province) 2. Assurance — Polices — Québec (Province) 3. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 4. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 5. Assurance-automobiles — Droit — Québec (Province) 6. Assurance — Droit — Québec (Province) — Législation 7. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Lanctôt, Sébastien, 1975-, éditeur intellectuel II. Melançon, Paul A., 1949-, éditeur intellectuel III. Cotnam, Geneviève, auteur.

346.714/086

KEQ487

6554217

Détermination de la peine / [textes de] Julie Desrosiers, Hugues Parent, Alexandre Stylios, Marc-Étienne O'Brien, Khalid M'Seffar. — 2ième édition. — Montréal : LexisNexis, 2021. — pages cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433517733. — ISBN 0433517735.

1. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Desrosiers, Julie, 1968-, auteur II. Parent, Hugues, 1970-, auteur III. Stylios, Alexandre, auteur IV. O'Brien, Marc-Étienne, auteur V. M'Seffar, Khalid, 1969-, auteur.

345.71/0772

KE9355

CIP 202111

Du Perron, Simon, auteur
Droit à la vie privée, mégadonnées et intelligence artificielle : cadre juridique en matière de protection des renseignements personnels / Simon Du Perron. — Montréal : LexisNexis, 2022.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433518365. — ISBN 0433518367.

1. Données volumineuses — Droit — Québec (Province) 2. Entreprises — Québec (Province) — Bases de données — Droit 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) 4. Protection de l'information (Informatique) — Droit — Québec (Province) I. Titre.

343.71408/550057

KEQ205*

CIP 202202

Méthodes d'enquête / [textes de] François Hénault, Fannie Lafontaine, Stéphanie Landry. — 2ième édition. — Montréal : LexisNexis, 2021. — pages cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433516927. — ISBN 0433516925.

1. Détention de personnes — Québec (Province) 2. Perquisitions — Québec (Province) 3. Droit pénal — Québec (Province) I. Hénault, François, 1988-, auteur II. Lafontaine, Fannie, auteur III. Landry, Stéphanie, auteur.

345.714/052

KEQ1175

CIP 202110

Montreuil, Hélène, 1952-, auteur
Les affaires et le droit / Hélène Montreuil. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2020]. — xl, 859 pages ; 28 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433479468.

1. Droit commercial — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Titre.

346.71407

KEQ477

6396413

Naccarato, Mario, 1961-, auteur
Le courtage immobilier : manuel du praticien / Mario Naccarato. — Montréal : LexisNexis, 2021.

Comprend un index. — ISBN 9780433514657. — ISBN 0433514655.

1. Immobilier — Droit — Québec (Province) I. Titre.

346.71404/37

KEQ568*

CIP 202104

Nadon, Odette, 1951-, auteur
[Gestion et la responsabilité des terrains contaminés au Québec]
La gestion et la responsabilité liées aux terrains contaminés et aux milieux sensibles au Québec / Odette Nadon. — Troisième édition. — Montréal : LexisNexis, 2021. — pages cm.

Publié antérieurement sous le titre : La gestion et la responsabilité des terrains contaminés au Québec. 2009. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433514879. — ISBN 0433514876.

1. Sites contaminés — Droit — Québec (Province) 2. Responsabilité pour dommages dus à la pollution des sols — Québec (Province) 3. Environnement — Droit — Québec (Province) I. Titre.

344.71404/634

KEQ467.5

CIP 202110

Quebec class action. Français
Manuel de l'action collective / sous la direction de Shaun E. Finn. — Deuxième édition. — Montréal : LexisNexis, 2021.

Traduction de : The Quebec class action : a roadmap, 2nd edition. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433516774. — ISBN 0433516771.

1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Procédure civile — Québec (Province) I. Finn, Shaun, 1974-, éditeur intellectuel.

347.714/053

KEQ1122

CIP 202111