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Guide de démarrage d'un projet d'expérimentation de véhicules autonomes au Québec. — Montréal (Québec) : Ministère des transports, juillet 2020. — 1 ressource en ligne (14 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 mars 2021). — ISBN
1. Véhicules autonomes — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ), organisme de publication.
T73A1 6389119
Annuel. — Description d'après : du 1er avril 2013 au 31 mars 2014; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 décembre 2020). — Dernière livraison consultée : du 1er avril 2014 au 31 mars 2015 (consulté le 14 décembre 2020). — Devient : Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. Bilan des actions du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports à l'égard des personnes handicapées ....
Québec (Province). Ministère des transports (1969-2016), auteur, organisme de publication
Bilan des actions du Ministère des transports à l'égard des personnes handicapées ... — Commence avec : du 1er avril 2013 au 31 mars 2014; cesse de paraître avec : du 1er avril 2014 au 31 mars 2015. — [Québec, Québec] : Ministère des transports, [2014]-[2015]. — 1 ressource en ligne.
1. Personnes handicapées — Services — Québec (Province) — Périodiques 2. Personnes handicapées — Transport — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques 3. Personnes handicapées dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques 4. Rapports annuels numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, organisme de publication II. Titre.
T73A1 5617046
Annuel. — Description d'après : du 1er avril 2017 au 31 mars 2018; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 décembre 2020). — Dernière livraison consultée : du 1er avril 2017 au 31 mars 2018 (consulté le 14 décembre 2020). — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. Bilan des actions du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports à l'égard des personnes handicapées ....
Québec (Province). Ministère des transports (2018- ), auteur, organisme de publication
Bilan des actions du Ministère des transports à l'égard des personnes handicapées ... — Commence avec : du 1er avril 2017 au 31 mars 2018. — [Montréal, Québec] : Ministère des transports, [2018]-. — 1 ressource en ligne.
1. Personnes handicapées — Services — Québec (Province) — Périodiques 2. Personnes handicapées — Transport — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques 3. Personnes handicapées dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques 4. Rapports annuels numériques 5. Publications officielles I. Titre.
T73A1 6386016
Transport rémunéré de personnes par automobile (TRPA) : questions et réponses concernant la redevance / réalisée par la Direction générale des aides financières du Ministère des transports avec la collaboration de la Direction des affaires juridiques [et 4 autres]. — Montréal (Québec) : Ministère des transports, janvier 2021. — 1 ressource en ligne (ii, 5 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2021). — ISBN
1. Uber (Firme) — Impôts — Québec (Province) 2. Taxis — Industrie — Impôts — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ). Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ). Direction des affaires juridiques, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ), organisme de publication.
T73A1 6565664