À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Québec (Province) juridiction promulgatrice
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2020 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 13e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — x, 765 pages ; 25 cm.
"À jour au 1er janvier 2020"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
| 344.71403/2 | KEQ718* | 6346822 |
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2021 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 14e édition. — Montréal (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — x, 770 pages ; 25 cm.
"À jour au 1er janvier 2021"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
| 344.71403/2 | KEQ718* | 6566828 |
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — [Nouvelle édition]. — Montréal : W & L, Wilson & Lafleur, [2020]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
"Édition à jour au 1er juillet 2020"--Page de titre. — Comprend un index. — ISBN
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
| 346/.7140023 | KEQ169* | 6430598 |
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — ix, 288 pages ; 20 cm.
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
| 344.71403/27 | KEQ723 | 6372825 |
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — ix, 302 pages ; 20 cm.
Comprend un index. — "À jour au 14 juin 2021"--Page vii. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
| 344.71403/27 | KEQ723 | 6603155 |
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur le Tribunal administratif du logement et ses dispositions connexes / sous la responsabilité de Me Sophie Estienne, responsable de publications. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — viii, 132 pages ; 25 cm.
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
1. Québec (Province). Tribunal administratif du logement 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Tribunaux administratifs — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Estienne, Sophie, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement III. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement. Anglais IV. Titre.
| 346.71404/34 | KEQ426 | 6371798 |
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Les véhicules hors route : lois et règlements connexes / conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud ; mise à jour de l'index détaillé (collaboration) : Denis Masse. — 11e édition. — Repentigny (QC) : les Éditions S.R., 2021. — 380 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 11 x 17 cm.
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province). Loi sur les véhicules hors route IV. Titre.
| 343.714094/4 | KEQ592* | 6583335 |
