À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire du projet de loi omnibus du Ministère des affaires municipales et de l'habitation : modifications relatives aux lois sous la responsabilité du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec, Québec] : Direction des communication du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (vi, 16 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 décembre 2020). — ISBN
1. Plaines inondables — Droit — Québec (Province) 2. Dommages causés par les inondations — Prévention — Droit — Québec (Province) 3. Inondations — Maîtrise — Droit — Québec (Province) 4. Zones d'intervention spéciale — Droit — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5S69 6403363
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l'électrification / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (18 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 juillet 2021). — ISBN
1. Climat — Changements — Atténuation — Droit — Québec (Province) 2. Transition énergétique — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5S69 6584547
Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du marché du carbone du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), en collaboration avec la Direction du soutien à la gouvernance. — [Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (vii, 14 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 novembre 2021). — ISBN
1. Échange de droits d'émission (Environnement) — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Aspect économique — Québec (Province) 3. Gestion d'entreprise — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) — Finances 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction du marché du carbone, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5M36 6663065
Analyse d'impact réglementaire. Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l'environnement en matière de consigne et de collecte sélective / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 février 2021). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication IV. Titre : Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l'environnement en matière de consigne et de collecte sélective.
E5S69 6364026
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2020). — ISBN
Parent, Thomas, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction adjointe des politiques de la qualité de l'atmosphère ; réalisation : Thomas Parent. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques$, [2020]. — 1 ressource en ligne (vii, 9 pages).
1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Air — Épuration — Droit — Québec (Province) 3. Entreprises — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Air — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction adjointe des politiques de la qualité de l'atmosphère, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.
E5S69 6346850
