À propos de BAnQ
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Québec (Province). Autorité des marchés publics organisme de publication
Contrats publics. Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
A11M37 6370110
Contrats publics. Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (37 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
A11M37 6370109
Contrats publics. Gestion des liens d'affaires (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — Québec (Québec) : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (19 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Administrateurs de sociétés — Aspect moral — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 6. Livres numériques 7. Publications officielles 8. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
A11M37 6370092
Contrats publics. Gestion des liens d'affaires : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (50 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Administrateurs de sociétés — Aspect moral — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
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Contrats publics. Non-renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (9 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
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Contrats publics. Non-renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (17 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
A11M37 6370105
Contrats publics. Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
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Contrats publics. Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020. — 1 ressource en ligne (34 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 décembre 2020).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
A11M37 6370101
