À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Législation sur le cannabis : lois et règlements / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — Commence avec : [2018]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]-. — volumes ; 26 cm. Annuel. — Textes des lois et réglements en français et en anglais. — Description d'après : [2018]; titre de la page de titre. — ISBN
1. Cannabis — Industrie — Droit — Canada — Législation — Périodiques 2. Cannabis — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 3. Cannabis — Droit — Canada — Législation — Périodiques 4. Cannabis — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 5. Lois et codes 6. Périodiques I. Canada. Loi sur le cannabis II. Canada. Loi sur le cannabis. Anglais III. Canada. Règlement sur le cannabis IV. Canada. Règlement sur le cannabis. Anglais V. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis VI. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis. Anglais.
343.7107/8615323648 KE3722* 5909446
Législation sur le cannabis : lois et règlements / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — Commence avec : [2018]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]-. — volumes ; 26 cm. Annuel. — Textes des lois et réglements en français et en anglais. — Description d'après : [2018]; titre de la page de titre. — ISBN
1. Cannabis — Industrie — Droit — Canada — Législation — Périodiques 2. Cannabis — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 3. Cannabis — Droit — Canada — Législation — Périodiques 4. Cannabis — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 5. Lois et codes 6. Périodiques I. Canada. Loi sur le cannabis II. Canada. Loi sur le cannabis. Anglais III. Canada. Règlement sur le cannabis IV. Canada. Règlement sur le cannabis. Anglais V. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis VI. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis. Anglais.
343.7107/8615323648 KE3722* 5909446
"À jour au 1er janvier 2020"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2020 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 13e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — x, 765 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6346822
"À jour au 1er janvier 2020"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2020 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 13e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — x, 765 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6346822
"À jour au 1er janvier 2021"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2021 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 14e édition. — Montréal (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — x, 770 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6566828
"À jour au 1er janvier 2021"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2021 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 14e édition. — Montréal (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — x, 770 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6566828
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — ix, 288 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 6372825
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — ix, 288 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 6372825
Comprend un index. — "À jour au 14 juin 2021"--Page vii. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — ix, 302 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 6603155
Comprend un index. — "À jour au 14 juin 2021"--Page vii. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — ix, 302 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 6603155
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur le Tribunal administratif du logement et ses dispositions connexes / sous la responsabilité de Me Sophie Estienne, responsable de publications. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — viii, 132 pages ; 25 cm.
1. Québec (Province). Tribunal administratif du logement 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Tribunaux administratifs — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Estienne, Sophie, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement III. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement. Anglais IV. Titre.
346.71404/34 KEQ426 6371798
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur le Tribunal administratif du logement et ses dispositions connexes / sous la responsabilité de Me Sophie Estienne, responsable de publications. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — viii, 132 pages ; 25 cm.
1. Québec (Province). Tribunal administratif du logement 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Tribunaux administratifs — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Estienne, Sophie, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement III. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement. Anglais IV. Titre.
346.71404/34 KEQ426 6371798
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Les véhicules hors route : lois et règlements connexes / conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud ; mise à jour de l'index détaillé (collaboration) : Denis Masse. — 11e édition. — Repentigny (QC) : les Éditions S.R., 2021. — 380 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 11 x 17 cm.
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province). Loi sur les véhicules hors route IV. Titre.
343.714094/4 KEQ592* 6583335
