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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2021

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Québec (Province). Ministère des transports (2018- ). Direction des affaires juridiques autre agent associé à une œuvre


Transport rémunéré de personnes par automobile (TRPA) : questions et réponses concernant la redevance / réalisée par la Direction générale des aides financières du Ministère des transports avec la collaboration de la Direction des affaires juridiques [et 4 autres]. — Montréal (Québec) : Ministère des transports, janvier 2021. — 1 ressource en ligne (ii, 5 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2021). — ISBN 9782550883845 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4272867.

  1. Uber (Firme) — Impôts — Québec (Province) 2. Taxis — Industrie — Impôts — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ). Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ). Direction des affaires juridiques, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ), organisme de publication.

T73A16565664