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Répertoire de droit. Nouvelle série
"Cet ouvrage est à jour au 31 octobre 2019"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Laflamme, Lucie, 1967-, auteur
La copropriété par indivision / Lucie Laflamme. — 3e édition / édition révisée par Marie Galarneau. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec ; [Chambly, Québec] : Wilson & Lafleur ltée, 2020. — vi, 74 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Indivision — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) I. Galarneau, Marie, 1960-, autre agent associé à une œuvre II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71404/2 KEQ277* 6430634
"Cet ouvrage est à jour au 20 novembre 2019"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 399-401). — ISBN
Perreault, Michel (Notaire), auteur
L'examen d'un livre d'une société par actions / Michel Perreault. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2020. — xv, 401 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Sociétés — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Constitution — Québec (Province) 3. Sociétés — Évaluation — Droit — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/066 KEQ495 6392668
"Édition à jour au 1er juillet 2020"--Page de titre. — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — [Nouvelle édition]. — Montréal : W & L, Wilson & Lafleur, [2020]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346/.7140023 KEQ169* 6430598