À propos de BAnQ
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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2020). — ISBN
Parent, Thomas, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction adjointe des politiques de la qualité de l'atmosphère ; réalisation : Thomas Parent. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques$, [2020]. — 1 ressource en ligne (vii, 9 pages).
1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Air — Épuration — Droit — Québec (Province) 3. Entreprises — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Air — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction adjointe des politiques de la qualité de l'atmosphère, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.
E5S69 6346850
