À propos de BAnQ
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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation organisme de publication
L'avis d'évaluation et son contenu. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), janvier 2021. — 1 ressource en ligne (14 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 novembre 2021). — ISBN
1. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) 2. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 3. Propriété foncière — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6663064
Demande de révision en matière d'évaluation foncière : éléments prescrits dans l'application web et dans l'attestation de dépôt : document d'information à l'intention des officiers et des employés municipaux. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2020]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 juillet 2021). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6584881
Fonds régions et ruralité. Volet 4, Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : aide financière pour des projets locaux de vitalisation : guide à l'intention des organismes. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2021]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juillet 2021). — ISBN
1. Économie régionale — Québec (Province) — Finances 2. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6584899
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 janvier 2021). — ISBN
Fontaine, Nicolas, auteur
L'agriculture urbaine : guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable / ce document a été réalisé conjointement par la Direction générale des politiques du Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et par la Direction du développement et de l'aménagement du territoire du Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation (MAPAQ) ; rédaction, Nicolas Fontaine [et trois autres]. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2020]. — 1 ressource en ligne (103 pages) : illustrations en couleur.
1. Agriculture urbaine — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Urbanisme durable — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Direction générale des politiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction du développement et de l'aménagement du territoire, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication IV. Titre.
A36P644 6346809
Gestion contractuelle municipale. Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (33 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 décembre 2020). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre : Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection.
A36A1 6291953
Guide d'application du vote par correspondance dans le contexte de l'arrêté 2020-060 du 28 août 2020 : modalités recommandées pour la tenue du vote par correspondance en remplacement du vote itinérant et pour les personnes dont l'isolement est ordonné ou recommandé. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2020]. — 1 ressource en ligne (16 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 janvier 2021). — ISBN
1. Vote par correspondance — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6386886
Guide du programme Réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM). — 2e édition. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, août 2020. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 janvier 2021). — ISBN
1. Programme d'infrastructures Québec-municipalités — Guides, manuels, etc. 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Infrastructure (Économie politique) — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6386882
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 juillet 2021). — ISBN
Leclerc-Pelletier, Mathieu, auteur
Pour des milieux de vie durables : guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable / rédaction, Mathieu Leclerc-Pelletier, Catherine Marchand, Thierry Deroo. — Québec : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 2020. — 1 ressource en ligne (68 pages) : illustrations en couleur.
1. Développement territorial durable — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Urbanisme durable — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Marchand, Catherine, auteur II. Deroo, Thierry, auteur III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication IV. Titre. V. Titre : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable.
A36A1 6307454
Pour une présence accrue des femmes en politique municipale : un changement au bénéfice de l'ensemble des Québécoises et Québécois. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2020]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 novembre 2021). — ISBN
1. Femmes politiques — Québec (Province) 2. Mairesses — Québec (Province) 3. Conseillères municipales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6663062
Programme d'aide financière pour la planification de milieux de vie durables (PMVD) : appel de projets / ce document a été réalisé par la Direction des mandats stratégiques et de l'habitation (DMSH) du Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]. — 1 ressource en ligne (15 pages). "Fonds vert"--Couverture. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 janvier 2021). — ISBN
1. Urbanisme durable — Québec (Province) — Finances 2. Écologie urbaine — Québec (Province) — Finances 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Finances 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des mandats stratégiques et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36M36 6292293
Protocole sanitaire visant à réduire les risques de propagation de la COVID-19 lors de la tenue de toute élection municipale. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2020]. — 1 ressource en ligne (33 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 juillet 2021). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) 3. Personnel électoral — Santé et hygiène — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6386888
Le rôle d'évaluation foncière et son contenu : document à l'intention des citoyens / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, avril 2021. — 1 ressource en ligne (14 pages) : illustrations. Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 juillet 2021). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique — Guides, manuels, etc. 2. Immobilier résidentiel — Québec (Province) — Informatique — Guides, manuels, etc. 3. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6583547
Soutien et accompagnement des collectivités en matière de développement local et régional : cadre d'intervention. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2021]. — 1 ressource en ligne (13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 octobre 2021). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Économie régionale — Québec (Province) 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6621443
Tableau illustrant les irrégularités mineures et majeures des soumissions : outil d'aide à la décision. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (18 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 mars 2021). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Approvisionnement public — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Services municipaux — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 6. Livres numériques 7. Publications officielles 8. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6292297
