À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Commerce — Réglementation — Québec (Province) — Périodiques
Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Version en ligne : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ....
Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, 2016-. — volumes ; 28 cm.
1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Commerce — Réglementation — Québec (Province) — Périodiques 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques 5. Périodiques I. Titre. II. Titre : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ...
E26A1P425/ 5389950
Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Version en ligne : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire.
Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Économie, science et innovation Québec, [2016]-. — volumes ; 28 cm.
1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Commerce — Réglementation — Québec (Province) — Périodiques 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques 5. Périodiques I. Titre. II. Titre : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire
E26A1P425/Sommaire 5389980
