BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Procédure civile — Québec (Province) — Codes



Grand collectif. Extraits
   Le grand collectif : code de procédure civile : commentaires et annotations : version étudiante, extraits : art. 620 à 655 / sous la direction de Luc Chamberland. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — Pages 2454-2557 ; 24 cm.

  1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel

347.714/05KEQ1104.5655237585


Retour au début


Québec (Province)
   [Code de procédure civile (2014)]
   Nouveau Code de procédure civile du Québec 2016 / édition mise à jour sous la responsabilité de Me Josée Lafontaine, responsable de publication. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xxxiv, 458 pages ; 19 cm.

   Comprend un index. — ISBN 9782897302542.

  1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lafontaine, Josée, éditeur intellectuel II. Titre.

347.714/05KEQ1104.5655204192


Retour au début


Québec (Province), juridiction promulgatrice
   Code de procédure civile annoté et commentaires de la ministre de la Justice. — Première édition. — Farnham (Québec) : Les Éditions juridiques FD = FD Legal Publishing, [2015]-. — 2 volumes (feuillets mobiles) ; 23 cm.

   Texte en français et en anglais. — ISBN 9782920103436.

  1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Québec (Province). Ministère de la justice, auteur de commentaire ajouté II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre.

347.71405KEQ1104.5655217199