À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Lois et codes
"Cet ouvrage a fait l'objet de conférences devant les avocats et avocates du réseau de l'aide juridique lors de leur formation annuelle à l'automne 2014 et 2015"--Page vii. — Comprend un index. — ISBN
Dame, Suzanne, 1952-, auteur
L'essentiel de la procédure civile en tableaux / Suzanne Dame. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2016. — xxx, 235 pages.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 3. Lois et codes I. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Extraits II. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 5315376
"Cet ouvrage a fait l'objet de conférences devant les avocats et avocates du réseau de l'aide juridique lors de leur formation annuelle à l'automne 2014 et 2015"--Page vii. — Comprend un index. — ISBN
Dame, Suzanne, 1952-, auteur
L'essentiel de la procédure civile en tableaux / Suzanne Dame. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2016. — xxx, 235 pages.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 3. Lois et codes I. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Extraits II. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 5315376
Grand collectif. Extraits
Le grand collectif : code de procédure civile : commentaires et annotations : version étudiante, extraits : art. 620 à 655 / sous la direction de Luc Chamberland. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — Pages 2454-2557 ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel
347.714/05 KEQ1104.565 5237585
Grand collectif. Extraits
Le grand collectif : code de procédure civile : commentaires et annotations : version étudiante, extraits : art. 620 à 655 / sous la direction de Luc Chamberland. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — Pages 2454-2557 ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel
347.714/05 KEQ1104.565 5237585
Trois fois par an. — Titre de la page de titre; description d'après : 2016-1. — Fait suite à : Léger, Marc, 1960-. Mémoire de frais. — ISBN
Léger, Marc, 1960-, auteur
Frais de justice : législation annotée / Marc Léger. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, une division de Thomson Reuters Canada Limitée, [2016]-. — 1 volume (feuillets mobile); 26 x 27 cm.
1. Frais de justice — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes
347.714/077 KEQ156.5* 5281355
Trois fois par an. — Titre de la page de titre; description d'après : 2016-1. — Fait suite à : Léger, Marc, 1960-. Mémoire de frais. — ISBN
Léger, Marc, 1960-, auteur
Frais de justice : législation annotée / Marc Léger. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, une division de Thomson Reuters Canada Limitée, [2016]-. — 1 volume (feuillets mobile); 26 x 27 cm.
1. Frais de justice — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes
347.714/077 KEQ156.5* 5281355
Comprend un index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN
Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2016 / Létourneau - Cournoyer. — 10e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2016]. — lxxi, 1103 pages ; 24 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure pénale III. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Anglais IV. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements V. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements. Anglais VI. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 5278718
Comprend un index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN
Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2016 / Létourneau - Cournoyer. — 10e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2016]. — lxxi, 1103 pages ; 24 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure pénale III. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Anglais IV. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements V. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements. Anglais VI. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 5278718
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la construction : lois et règlements / [réunis par] Antoine Bigenwald. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — x, 583 pages ; 20 cm.
1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Construction — Contrats — Québec (Province) 3. Appels d'offres — Québec (Province) 4. Lois et codes 5. Règlements (Droit administratif) I. Bigenwald, Antoine, 1965-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements IV. Titre.
343.71407/8624 KEQ553* 5278917
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la construction : lois et règlements / [réunis par] Antoine Bigenwald. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — x, 583 pages ; 20 cm.
1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Construction — Contrats — Québec (Province) 3. Appels d'offres — Québec (Province) 4. Lois et codes 5. Règlements (Droit administratif) I. Bigenwald, Antoine, 1965-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements IV. Titre.
343.71407/8624 KEQ553* 5278917
"Édition à jour au 1er juillet 2015". — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Lois, etc.]
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2015. — xi, 599 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Québec (Province). Loi sur le notariat. Règlements 2. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements II. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série
346.714/0023 KEQ169* 5071530
"Édition à jour au 1er juillet 2015". — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Lois, etc.]
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2015. — xi, 599 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Québec (Province). Loi sur le notariat. Règlements 2. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements II. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série
346.714/0023 KEQ169* 5071530
Recueil de législation de l'hygiène publique en Haïti / [édité par] Jean Merveille. — [Brossard, Québec] : Éditions la Périchole, 2015. — 502 pages ; 28 cm. ISBN
1. Santé publique — Haïti — Droit — Législation 2. Médecine — Haïti — Droit — Législation 3. Aide sociale — Haïti — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Merveille, Jean, 1937-, éditeur intellectuel II. Haïti, juridiction promulgatrice
344.729404 KGS3400* 5240198
Recueil de législation de l'hygiène publique en Haïti / [édité par] Jean Merveille. — [Brossard, Québec] : Éditions la Périchole, 2015. — 502 pages ; 28 cm. ISBN
1. Santé publique — Haïti — Droit — Législation 2. Médecine — Haïti — Droit — Législation 3. Aide sociale — Haïti — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Merveille, Jean, 1937-, éditeur intellectuel II. Haïti, juridiction promulgatrice
344.729404 KGS3400* 5240198
