Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Index éditeurs

Déréglementation — Québec (Province) — Périodiques

---

Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
   Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement règlementaire et administratif .... — [Québec (Québec)] : Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, 2016-. — 1 ressource en ligne.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Version imprimée : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2668935.

  1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Gestion d'entreprise — Droit — Québec (Province) — Périodiques 4. Déréglementation — Québec (Province) — Périodiques 5. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.

E26A1

5378497

---

Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
   Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement règlementaire et administratif ..., sommaire. — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Économie, science et innovation Québec, [2016]-. — 1 ressource en ligne.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Version imprimée : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2668937.

  1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Gestion d'entreprise — Droit — Québec (Province) — Périodiques 4. Déréglementation — Québec (Province) — Périodiques 5. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques I. Titre. II. Titre : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire

E26A1

5378509