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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

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Préjudice moral — Québec (Province)


Forget, Patrick, 1977-, auteur
   Au-delà de l'arrêt Cinar Corporation c. Robinson : une présentation critique de la conception dominante du préjudice en droit québécois / Patrick Forget. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xi, 185 pages ; 23 cm.

   Comprend des références bibliographiques (pages 153-161) et un index. — ISBN 9782897302610 : 50,00 $.

  1. Robinson, Claude, 1952- — Procès, instances, etc. 2. Films Cinar inc. — Procès, instances, etc. 3. Responsabilité civile — Québec (Province) 4. Préjudice moral — Québec (Province) 5. Dommages-intérêts — Québec (Province) 6. Propriété intellectuelle — Québec (Province) I. Titre.

346.71403KEQ4515284947