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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province)



Allard, Serge, 1953-, auteur
   [Nouvelles modalités de la copropriété par phases]
   La copropriété par phases au moyen des déclarations de copropriété concomitantes / Serge Allard, notaire à Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2015. — vii, 47 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 31 août 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases. — ISBN 9782896892884 : 11,95 $.

  1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) I. Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.  IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

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Gagnon, Christine, 1966-, auteur
   La copropriété divise / Christine Gagnon. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxxiv, 736 pages : illustrations ; 25 cm + 1 clé USB.

   Extraits à jour au 10 juin 2015 du Code civil du Québec L.Q. 1991, c. 64. Cf. Pages 617-640. — Comprend des références bibliographiques (pages 641-668) et un index. — ISBN 9782897300609.

  1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) 3. Multipropriété — Québec (Province) 4. Multipropriété — Législation 5. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion I. Québec (Province).. Code civil du Québec (1991) Extraits II. Titre.

346.71404/33KEQ277*5002441


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Huot, Janine, auteur
   Guide pratique, copropriété : les six étapes importantes avant l'emménagement / rédaction : Janine Huot. — Nouvelle édition. — Montréal (Québec) : Éditions Protégez-vous, [2016]. — 96 pages : illustrations en couleur ; 28 cm. — (Protégez-vous. Hors série).

   "Vivre en copropriété, l'assemblée des copropriétaires, droits et responsabilités, acheter du neuf ou de l'existant, rénover son condo, être bien assuré". — Sur le dos : Habitation. — Titre de la couverture.

  1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion I. Titre.  II. Collection : Collection Protégez-vous. Hors série

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