À propos de BAnQ
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Québec (Province). Code de procédure civile (2014)
"Cet ouvrage a fait l'objet de conférences devant les avocats et avocates du réseau de l'aide juridique lors de leur formation annuelle à l'automne 2014 et 2015"--Page vii. — Comprend un index. — ISBN
Dame, Suzanne, 1952-, auteur
L'essentiel de la procédure civile en tableaux / Suzanne Dame. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2016. — xxx, 235 pages.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 3. Lois et codes I. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Extraits II. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 5315376
Grand collectif. Extraits
Le grand collectif : code de procédure civile : commentaires et annotations : version étudiante, extraits : art. 620 à 655 / sous la direction de Luc Chamberland. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — Pages 2454-2557 ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel
347.714/05 KEQ1104.565 5237585
Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : janvier 2016. — Fait suite à : Québec (Province). Code de procédure civile du Québec, L.R.Q. c. C-25 et lois et règlements connexes. — Titre de la couverture : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new.
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de procédure civile (2014)]
Code de procédure civile du Québec RLRQ, c. C-25.01 et lois et règlements connexes = Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations. — Janvier 2016-. — [Montréal (Québec)] : W & L, 2016-. — volumes ; 19 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes — Périodiques I. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations VI. Titre : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new
5227958
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province)
[Code de procédure civile (2014)]
Nouveau Code de procédure civile du Québec 2016 / édition mise à jour sous la responsabilité de Me Josée Lafontaine, responsable de publication. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xxxiv, 458 pages ; 19 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lafontaine, Josée, éditeur intellectuel II. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 5204192
Texte en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de procédure civile annoté et commentaires de la ministre de la Justice. — Première édition. — Farnham (Québec) : Les Éditions juridiques FD = FD Legal Publishing, [2015]-. — 2 volumes (feuillets mobiles) ; 23 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Québec (Province). Ministère de la justice, auteur de commentaire ajouté II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre.
347.71405 KEQ1104.565 5217199
