Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Allard, Serge, 1953-, auteur
[Nouvelles modalités de la copropriété par phases]
La copropriété par phases au moyen des déclarations de copropriété concomitantes / Serge Allard, notaire à Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2015. — vii, 47 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 31 août 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases. — ISBN 9782896892884 : 11,95 $.

1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) I. Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.71404/33

KEQ277*

5039807

Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
Achat des actions de contrôle d'une société par actions titulaire d'une entreprise / Charlaine Bouchard, notaire, professeure à la Faculté de droit de l'Université Laval ; édition révisée de l'ouvrage de Jacques Taschereau. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — vi, 32 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 1er octobre 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Basé sur (œuvre) Taschereau, Jacques. Achat des actions de contrôle d'une compagnie titulaire d'une entreprise. — ISBN 9782896893218 : 10,95 $.

1. Entreprises — Achat — Droit — Québec (Province) I. Taschereau, Jacques. Achat des actions de contrôle d'une compagnie titulaire d'une entreprise II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.714/065

KEQ495

5263511

Caplette, Brigitte, auteur
Le louage commercial / Brigitte Caplette, notaire et chargée de cours à la Faculté de droit de l'Université Laval ; édition révisée de l'ouvrage de Bernard Larochelle. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur , 2016. — viii, 145 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 31 mai 2013". — Comprend des références bibliographiques. — Pour les étudiants en droit notarial. — Basé sur (œuvre) : Larochelle, Bernard. Louage commercial et industriel. — ISBN 9782896893195.

1. Baux commerciaux — Québec (Province) 2. Louage — Québec (Province) I. Larochelle, Bernard. Louage commercial et industriel II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.714043462

KEQ425*

5255716

Fecteau, Isabelle, auteur
La fiscalité / Isabelle Fecteau, notaire ; édition révisée de l'ouvrage de Luce Samoisette. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2015. — 130 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 21 mars 2014". — Comprend des références bibliographiques (pages 123-130). — ISBN 9782896893058 : 16,95 $.

1. Droit fiscal — Québec (Province) 2. Droit fiscal — Canada I. Samoisette, Luce, auteur II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

343.71404

KEQ1002*

5129694

Lefrançois, Guy, auteur
Les conventions et les partages entre conjoints / Guy Lefrançois, notaire, chargé d'enseignement à l'Université de Sherbrooke. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — ix, 143 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 1er juillet 2015". — Comprend des références bibliographiques. — Pour les étudiants en droit notarial. — ISBN 9782896893522.

1. Conventions matrimoniales — Droit — Québec (Province) 2. Partage équitable des biens matrimoniaux — Québec (Province) 3. Mariage — Droit — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.71401/6

KEQ245*

5382801

Morin, Christine, 1975-, auteur
Les testaments notariés / Christine Morin, notaire, professeure à l'Université Laval ; édition révisée de l'ouvrage de Jacques Beaulne. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec ; : Wilson & Lafleur, 2015. — vii, 118 pages : illustration ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

Comprend des références bibliographiques (pages 109-118). — Remplacement de (œuvre) : Beaulne, Jacques, 1954-. Rédaction des testaments notariés. — ISBN 9782896892938 : 15,95 $.

1. Testaments — Québec (Province) 2. Rédaction juridique — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Québec (Province) I. Beaulne, Jacques, 1954-. Rédaction des testaments notariés II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.71405/4

KEQ353

5274764