Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Aménagement et urbanisme / [textes par] Marc Laperrière, Guillaume Rousseau, Pascalie Tanguay. — Montréal, Québec : LexisNexis, [2015]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Urbanisme — Droit — Québec (Province) 2. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) I. Laperrière, Marc, auteur II. Rousseau, Guillaume, 1980-, auteur III. Tanguay, Pascalie, auteur IV. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema
346.71404/5 KEQ865 4956853
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Beaulac, Stéphane, 1971-, auteur
Précis de droit international public : théorie, sources, interlégalité, sujets / Stéphane Beaulac. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, Novembre 2015.
1. Droit international 2. Droit international — Sources 3. Droit international et droit interne 4. État I. Titre.
341 KZ3410 5130043
Comprend un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
Canada
[Code criminel]
Code criminel et lois connexes annotés 2017 / Dubois, Schneider. — Montréal : LexisNexis, 2016.
1. Droit pénal — Canada I. Dubois, Alain, 1952-, auteur de commentaire ajouté II. Schneider, Philip, auteur de commentaire ajouté III. Titre.
345.71/002632 KE8804.58 A5 CIP 1608
Le contrat d'assurance de dommages et le contrat de réassurance : sujets choisis / sous la direction de Sébastien Lanctôt ; [textes par] Geneviève Cotnam [et dix autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, Décembre 2015. — xxiv, 374 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 2. Réassurance — Droit — Québec (Province) I. Lanctôt, Sébastien, 1975-, éditeur intellectuel II. Cotnam, Geneviève, auteur
346.714/0865 KEQ490 5083744
Droit de la concurrence / [textes par] Karounga Diawara [et huit autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2015. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Concurrence — Droit — Canada I. Diawara, Karounga, 1975-, auteur II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema
343.7107/21 KE1639 5087937
"Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Successions et libéralités, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec." Cf. page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
Fecteau, Isabelle, auteur
Testament fiduciaire : aspects civils et fiscaux / Isabelle Fecteau. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, mai 2016. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
1. Fiducie testamentaire — Québec (Province) 2. Testaments — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Impôts — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema
346.714054 KEQ354* 5281680
Injonctions / [textes par] Louis Brousseau, Tiffany Dorais, Jean-Philippe Guay, Marc-André Landry, Karine L'Heureux, Stéphane Reynolds, Isabelle Vendette. — 2e édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2015. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Injonctions — Québec (Province) 2. Procédure civile — Québec (Province) I. Reynolds, Stéphane, auteur II. Guay, Jean-Philippe, auteur III. Brousseau, Louis, auteur IV. Dorais, Tiffany, auteur V. Landry, Marc-André, auteur VI. L'Heureux, Karine, auteur VII. Vendette, Isabelle, auteur VIII. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema
347.714/077 KEQ1146 5132061
Comprend des références bibliographiques (pages 391-400). — Pour les médiateurs familiaux et les formateurs. — ISBN
Lambert, Danielle, 1958-, auteur
La médiation familiale, étape par étape / Danielle Lambert, Linda Bérubé. — Troisième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, octobre 2016. — 400 pages ; 24 cm.
1. Médiation familiale — Québec (Province) 2. Conciliation (Divorce) — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Bérubé, Linda (Travailleuse sociale), auteur II. Titre.
306.8909714 HQ839* 5329263
Les objections à la preuve en droit civil / sous la direction de Claude Marseille ; [textes par] Marie-Hélène Beaudoin [et 13 autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, Décembre 2015. — xlii, 609 pages ; 23 cm. — (LegisPratique). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Objections (Preuve) — Québec (Province) 2. Droit civil — Québec (Province) I. Marseille, Claude, 1963-, éditeur intellectuel II. Beaudoin, Marie-Hélène, 1983-, auteur III. Collection : LegisPratique
347.714/06 KEQ1126 5146745
Recueil de législation en droit des affaires. — 2016-2017. — Montréal : LexisNexis, 2016. ISBN
1. Droit commercial — Québec (Province) — Législation 2. Droit commercial — Canada — Législation
346.71407 KEQ477 CIP 1608
Régler autrement les différends / sous la direction de Pierre-Claude Lafond ; [textes par] Marie-Claire Belleau [et 12 autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, Décembre 2015. — xxix, 424 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Médiation — Québec (Province) 3. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) 4. Droit collaboratif — Québec (Province) 5. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Lafond, Pierre-Claude, 1955-, éditeur intellectuel II. Belleau, Marie-Claire, 1962-, auteur
347.714/09 KEQ443 5146744
Responsabilité professionnelle / [textes par] Anne Bélanger [et 16 autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2015. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 2. Responsabilité civile — Québec (Province) 3. Assurance de responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Bélanger, Anne (Avocate), auteur II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema
344.71401/71 KEQ980 5087952
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Van Overmeire, Xavier, 1978-, auteur
Les grandes lignes de l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union Européenne / Xavier Van Overmeire. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2015. — xvi, 80 pages ; 23 cm.
1. Canada — Commerce — Pays de l'Union européenne 2. Pays de l'Union européenne — Commerce — Canada I. Titre.
382/.97104 HF3228* 4916095