Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Les éoliennes et la valeur foncière des propriétés : guide méthodologique sur l'élaboration d'une étude d'impact. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, avril 2016. — 1 ressource en ligne (29 pages) : illustrations en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 4 mai 2016). — ISBN 9782550754084 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2569674.

1. Environnement — Études d'impact — Guides, manuels, etc. 2. Éoliennes — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication

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Prix du mérite municipal 2016 : guide de mise en candidature pour l'obtention d'un prix du mérite municipal / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec (Québec)] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2016]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 avril 2016). — ISBN 9782550753117 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2568013.

1. Mérite municipal — Guides, manuels, etc. 2. Municipalités — Prix et récompenses — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Services municipaux — Participation des citoyens — Prix et récompenses — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur, organisme de publication

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Québec (Province). Groupe de travail sur la simplification des redditions de comptes des municipalités au gouvernement, auteur
Faire confiance : pour une reddition de comptes au service des citoyens / rapport du Groupe de travail sur la simplification des redditions de comptes des municipalités au gouvernement. — [Québec] : [Ministère des Affaires municipales et de l'occupation du territoire], [2015]. — 1 ressource en ligne (70 pages).

Président du Groupe de travail : Jean Perrault. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 29 mars 2016). — Connu aussi sous le titre : Rapport Perrault. — ISBN 9782921705288 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2505781.

1. Relations fiscales provinciales-municipales (Canada) — Québec (Province) 2. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) 3. Finances municipales — Québec (Province) I. Perrault, Jean, auteur II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Rapport Perrault

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale des politiques, auteur
Plan d'action de développement durable 2015-2020 / ce document a été réalisé par la Direction générale des politiques du ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2016]. — 1 ressource en ligne (34 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 octobre 2016). — ISBN 9782550754015 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2668553.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire — Planification 2. Développement durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur, organisme de publication
Plan d'action gouvernemental pour alléger le fardeau administratif des municipalités. — [Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, [2016]. — 1 ressource en ligne (42 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 mai 2016). — ISBN 9782550756521 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2611359.

1. Relations provinciales-municipales (Canada) — Québec (Province) 2. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Finances municipales — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Titre.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur, organisme de publication
Politique gouvernementale de consultation et de simplification administrative à l'égard des municipalités. — [Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, [2016]. — 1 ressource en ligne (8 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 16 mai 2016). — ISBN 9782550756545 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2611361.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur
Rapport annuel de l'usage de l'eau potable / produit par le Ministère des affaires municipales et de l’occupation du territoire. — 2013-. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, 2015-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2013. — En tête du titre : Stratégie québécoise d'économie d'eau potable : je consomme eautrement.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2479257.

1. Eau potable — Québec (Province) — Périodiques I. Titre. II. Titre : Stratégie québécoise d'économie d'eau potable : je consomme eautrement

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