À propos de BAnQ
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Textes présentés dans le cadre de la première des Conférences annuelles Chevrette-Marx en droit constitutionnel, tenue à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Cf. page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Conférences Chevrette-Marx (1res : 2015 : Université de Montréal), auteur
La sécurité nationale devant les tribunaux : un équilibre précaire entre droits fondamentaux et sûreté de l'État / par Yves De Montigny, juge à la Cour fédérale du Canada. Suivi de, Réflexions sur la normalisation de l'exceptionnel / par Hugo Cyr, doyen de la Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2016]. — xvii, 127 pages ; 23 cm. — (Les Conférences Chevrette-Marx = The Chevrette-Marx lectures ; 1).
1. Sécurité nationale — Droit — Canada — Congrès 2. Droits de l'homme — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. De Montigny, Yves. Sécurité nationale devant les tribunaux II. Cyr, Hugo, 1973-. Réflexions sur la normalisation de l'exceptionnel III. Titre.
342.71/0418 KE4486* 5339506
Comprend des références bibliographiques (pages 85-93). — ISBN
Gaudreault-DesBiens, Jean-François, 1965-, auteur
Provinces, lutte contre la corruption et fédéralisme / Jean-François Gaudreault-DesBiens, doyen et professeur titulaire Faculté de droit, Université de Montréal, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées, Jean Leclair, professeur titulaire Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis : Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées, une unité affiliée au CÉRIUM, Université de Montréal, [2016]. — x, 93 pages ; 23 cm.
1. Corruption (Politique) — Canada — Provinces 2. Corruption (Politique) — Droit — Canada 3. Pouvoirs législatifs exclusifs et concurrents — Canada I. Leclair, Jean, 1963-, auteur II. Université de Montréal. Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées, organisme de publication III. Titre.
364.1/3230971 JL86* 5245999
Basé sur le mémoire de l'auteur (maîtrise--Université de Montréal, 2012), présenté sous le titre : The influence of ICC arbitral decisions on Canadian law. — Comprend des références bibliographiques (pages 133-171). — ISBN
Hedaraly, Saleha, 1984-, auteur
Under the influence? : the use of ICC arbitral decisions in Canadian law : comparative study between civil law and common law jurisdictions / Saleha Hedaraly, LL. B, J.D., LL. M., member of the Quebec Bar ; foreword by Nabil N. Antaki, C.M., FRSC, professor emeritus, Faculty of Kaw, Université Laval ; afterword by Stéphane Beaulac, Ph. D. (Cantab), full professor, Faculty of Law, Université de Montréal. — [Montréal ] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xxiv, 189 pages ; 23 cm. — (Prix Thémis du meilleur mémoire ; no 2, 2013).
1. Chambre de commerce internationale 2. Droit commercial 3. Arbitrage international 4. Lex mercatoria 5. Common law 6. Droit civil I. Titre. II. Titre : The influence of ICC arbitral decisions on Canadian law III. Titre : Use of ICC arbitral decisions in Canadian law IV. Collection : Prix Thémis du meilleur mémoire ; no 2
346.07 K1005 4864722
Présenté à l'origine comme thèse (de doctorat--Université de Montréal, 2015). — Comprend des références bibliographiques (pages 367-398). — ISBN
Kolli, Kamelia, 1983-, auteur
Droit du transport intermodal international de marchandises : une perspective "supply chain management" / Kamelia Kolli, LL.D., chercheuse au Centre de droit des affaires et du commerce international et chargée de cours à la Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2016]. — xxi, 398 pages ; 23 cm.
1. Transport multimodal — Droit 2. Logistique (Organisation) I. Titre.
343.09/32 K4230 5184202
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Kouri, Robert P., 1941-, auteur
L'autonomie de la personne : d'hier à aujourd'hui / Robert P. Kouri, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, professeur collaborateur au Centre de recherche en droit public et chercheur associé à la Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politique de la santé, Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis : Chaire du notariat, Université de Montréal, [2015]. — 21 pages ; 23 cm. — (Conférences Roger-Comtois ; 13, 2015).
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Dignité I. Titre. II. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 13, 2015
346.71401/2 KEQ228 5146886
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse de doctorat, Université de Montréal et Université Aix-Marseille III, 2011. — Comprend des références bibliographiques (pages 579-618). — ISBN
Le Borgne, François, 1974-, auteur
Les mémorandums d'entente sur le contrôle des navires par l'État portuaire : l'approche prometteuse du transgouvernementalisme / François Le Borgne, avocat et chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xxv, 629 pages ; 23 cm. — (Prix Thémis de la meilleure thèse 2012 ; 2).
1. Ports — Droit 2. Marine marchande — Sécurité — Mesures 3. Navires — Inspection — Politique gouvernementale 4. Pavillons de complaisance I. Titre. II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 2
343.09/67 K4198 4789255
Comprend des références bibliographiques (pages 161-176). — ISBN
Noreau, Pierre, 1958-, auteur
Droit préventif : le droit au-delà de la loi / Pierre Noreau, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et chercheur au Centre de recherche en droit public. — Seconde édition. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2016]. — xxi, 176 pages ; 23 cm.
1. Prévention juridique 2. Prévention juridique — Québec (Province) 3. Règlement de conflits 4. Justice — Administration 5. Sociologie juridique 6. Droit — Aspect social I. Titre. II. Titre : Droit au-delà de la loi
340/.11 K579* 5130737
Mention d'édition du tome 3 : 2e édition. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité -- t. 3. La peine. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent. — 4e édition. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, 2015-. — volumes ; 23 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Parent, Hugues, 1970-. Imputabilité II. Parent, Hugues, 1970-. Peine III. Titre.
345.71 KE8809 4837875
Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Pineau, Jean, 1934-2013. Contrat de transport terrestre, maritime, aérien. — ISBN
Pineau, Jean, 1934-2013, auteur
[Contrat de transport terrestre, maritime, aérien]
Le contrat de transport de marchandises : terrestre, maritime et aérien / Jean Pineau, ch. l.h., professeur émérite, Université de Montréal, Guy Lefebvre, avocat, hon. prof., vice-recteur et professeur titulaire, Université de Montréal. — Édition remaniée. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2016]. — xviii, 538 pages ; 23 cm.
1. Transport — Droit — Canada 2. Transport de marchandises — Droit I. Lefebvre, Guy, 1959-, auteur II. Pineau, Jean, 1934-2013. Contrat de transport terrestre, maritime, aérien III. Titre.
343.7109/3 KE2079* 5260649
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Québec (Province). Comité consultatif sur le droit de la famille, auteur
Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales / [produit par le] Comité consultatif sur le droit de la famille ; sous la présidence de Alain Roy. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xxxiii, 794 pages ; 23 cm.
1. Familles — Droit — Québec (Province) I. Roy, Alain, 1968-, éditeur intellectuel II. Titre.
346.71401/5 KEQ237 5013725
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Rocher, Guy, 1924-, auteur
Études de sociologie du droit et de l'éthique / Guy Rocher, professeur émérite, Université de Montréal ; avec la collaboration éditoriale de Yan Sénéchal, chargé de cours département de sociologie, Université de Montréal, Faculté de droit, Université Laval. — 2e édition revue et augmentée. — [Montréal] : Les Éditions Thémis : Centre de recherche en droit public, [2016]. — xx, 594 pages ; 23 cm.
1. Sociologie juridique 2. Droit et morale 3. Droit — Aspect social 4. Bioéthique I. Sénéchal, Yan, 1973-, éditeur intellectuel II. Université de Montréal. Centre de recherche en droit public, organisme de publication III. Titre.
340/.115 K371 5245217
"CDACI, Chaire en gouvernance et droit des affaires". — Comprend des références bibliographiques (pages 437-462) et un index. — ISBN
Rousseau, Stéphane, 1970-, auteur
Les devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle : étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien / Stéphane Rousseau, S.J.D. (Toronto), Patrick Desalliers, LL. M. (Montréal). — 2e édition. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2016]. — xix, 470 pages ; 23 cm.
1. Entreprises — Fusion — Droit — Canada 2. Entreprises — Fusion — Droit — Delaware 3. Administrateurs de sociétés — Droit — Canada 4. Administrateurs de sociétés — Droit — Delaware I. Desalliers, Patrick, auteur II. Université de Montréal. Centre de droit des affaires et du commerce international III. Université de Montréal. Chaire en gouvernance et droit des affaires IV. Titre.
346.71/06626 KE1462 5066988
Vers un droit global? / sous la direction de Karim Benyekhlef, professeur à la Faculté de droit, chercheur au Centre de recherche en droit public et directeur du Laboratoire de cyberjustice, Université de Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2016]. — 220 pages ; 23 cm. Textes présentés lors d'un cycle de conférences organisé par le Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l'Université de Montréal en 2013 et 2014. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit et mondialisation — Congrès I. Benyekhlef, Karim, 1962-, éditeur intellectuel II. Université de Montréal. Centre de recherche en droit public, organisateur
341 KZ1268 5184209
