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Commission des transports du Québec
"Cette déclaration de services aux citoyens a été publiée le 1er avril 2013. Elle a été modifiée le 1er avril 2015.". — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 mars 2016).
Commission des transports du Québec, auteur, organisme de publication
Déclaration de services aux citoyens / Commission des transports du Québec. — Québec : Commission des transports du Québec, [2015]. — 1 ressource en ligne (5 pages).
1. Commission des transports du Québec — Service à la clientèle I. Titre.
T73T71 5221199
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 juillet 2016). — Traduction de : Commission des transports du Québec. Déclaration de services aux citoyens.
Commission des transports du Québec, auteur, organisme de publication
[Déclaration de services aux citoyens. Anglais]
Public service statement / Commission des transports du Québec. — Québec : Commission des transports du Québec, [2015]. — 1 ressource en ligne (5 pages).
1. Commission des transports du Québec — Service à la clientèle I. Commission des transports du Québec. Déclaration de services aux citoyens II. Titre.
T73T71 5221198
Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2013/2014. — Fait suite à : Commission des transports du Québec. Plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées ....
Commission des transports du Québec, auteur, organisme de publication
Plan d'action ... à l'égard des personnes handicapées / Commission des transports du Québec. — 2013/2014-. — Québec (Québec) : Commission des transports du Québec, [2013]-. — 1 ressource en ligne.
1. Handicapés — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques 2. Publications en série I. Titre.
T73T71 5406541