À propos de BAnQ
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Québec (Province) juridiction promulgatrice
Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : janvier 2016. — Fait suite à : Québec (Province). Code de procédure civile du Québec, L.R.Q. c. C-25 et lois et règlements connexes. — Titre de la couverture : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new.
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de procédure civile (2014)]
Code de procédure civile du Québec RLRQ, c. C-25.01 et lois et règlements connexes = Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations. — Janvier 2016-. — [Montréal (Québec)] : W & L, 2016-. — volumes ; 19 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes — Périodiques I. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations VI. Titre : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new
5227958
Texte en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de procédure civile annoté et commentaires de la ministre de la Justice. — Première édition. — Farnham (Québec) : Les Éditions juridiques FD = FD Legal Publishing, [2015]-. — 2 volumes (feuillets mobiles) ; 23 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Québec (Province). Ministère de la justice, auteur de commentaire ajouté II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre.
347.71405 KEQ1104.565 5217199
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la construction : lois et règlements / [réunis par] Antoine Bigenwald. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — x, 583 pages ; 20 cm.
1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Construction — Contrats — Québec (Province) 3. Appels d'offres — Québec (Province) 4. Lois et codes 5. Règlements (Droit administratif) I. Bigenwald, Antoine, 1965-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements IV. Titre.
343.71407/8624 KEQ553* 5278917
Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2015 : loi et règlements annotés / Monette, Barakett. — 9e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2015. — x, 696 pages ; 24 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés V. Titre.
344.714032 KEQ718* 5023511
"Édition à jour au 1er juillet 2015". — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Lois, etc.]
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2015. — xi, 599 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Québec (Province). Loi sur le notariat. Règlements 2. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements II. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série
346.714/0023 KEQ169* 5071530
