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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Chambre des notaires du Québec organisme de publication



Allard, Serge, 1953-, auteur
   [Nouvelles modalités de la copropriété par phases]
   La copropriété par phases au moyen des déclarations de copropriété concomitantes / Serge Allard, notaire à Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2015. — vii, 47 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 31 août 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases. — ISBN 9782896892884 : 11,95 $.

  1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) I. Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.  IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.71404/33KEQ277*5039807


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Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
   Achat des actions de contrôle d'une société par actions titulaire d'une entreprise / Charlaine Bouchard, notaire, professeure à la Faculté de droit de l'Université Laval ; édition révisée de l'ouvrage de Jacques Taschereau. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — vi, 32 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 1er octobre 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Basé sur (œuvre) Taschereau, Jacques. Achat des actions de contrôle d'une compagnie titulaire d'une entreprise. — ISBN 9782896893218 : 10,95 $.

  1. Entreprises — Achat — Droit — Québec (Province) I. Taschereau, Jacques. Achat des actions de contrôle d'une compagnie titulaire d'une entreprise II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.  IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.714/065KEQ4955263511


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Caplette, Brigitte, auteur
   Le louage commercial / Brigitte Caplette, notaire et chargée de cours à la Faculté de droit de l'Université Laval ; édition révisée de l'ouvrage de Bernard Larochelle. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur , 2016. — viii, 145 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 31 mai 2013". — Comprend des références bibliographiques. — Pour les étudiants en droit notarial. — Basé sur (œuvre) : Larochelle, Bernard. Louage commercial et industriel. — ISBN 9782896893195.

  1. Baux commerciaux — Québec (Province) 2. Louage — Québec (Province) I. Larochelle, Bernard. Louage commercial et industriel II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.  IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.714043462KEQ425*5255716


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Lefrançois, Guy, auteur
   Les conventions et les partages entre conjoints / Guy Lefrançois, notaire, chargé d'enseignement à l'Université de Sherbrooke. — 3e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2016. — ix, 143 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   "Cet ouvrage est à jour au 1er juillet 2015". — Comprend des références bibliographiques. — Pour les étudiants en droit notarial. — ISBN 9782896893522.

  1. Conventions matrimoniales — Droit — Québec (Province) 2. Partage équitable des biens matrimoniaux — Québec (Province) 3. Mariage — Droit — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre.  III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.71401/6KEQ245*5382801


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Morin, Christine, 1975-, auteur
   Les testaments notariés / Christine Morin, notaire, professeure à l'Université Laval ; édition révisée de l'ouvrage de Jacques Beaulne. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec ; : Wilson & Lafleur, 2015. — vii, 118 pages : illustration ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

   Comprend des références bibliographiques (pages 109-118). — Remplacement de (œuvre) : Beaulne, Jacques, 1954-. Rédaction des testaments notariés. — ISBN 9782896892938 : 15,95 $.

  1. Testaments — Québec (Province) 2. Rédaction juridique — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Québec (Province) I. Beaulne, Jacques, 1954-. Rédaction des testaments notariés II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.  IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série

346.71405/4KEQ3535274764