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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

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Rapport d'activité résultant de la comparaison, du couplage ou de l'appariement des fichiers de renseignements inscrits au plan d'utilisation ...



Revenu Québec, auteur, organisme de publication
   Rapport d'activité résultant de la comparaison, du couplage ou de l'appariement des fichiers de renseignements inscrits au plan d'utilisation ... / Revenu Québec. — Commence avec l'édition 2011/2012. — [Québec (Québec)] : Revenu Québec, [2012]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2014/2015. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu. Rapport d’activité résultant de la comparaison, du couplage ou de l’appariement des fichiers de renseignements et avis de la commission d'accès à l'information.

  1. Impôt — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Administration — Bases de données — Périodiques 3. Périodiques I. Titre.

R4A1R367/5400606