À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement règlementaire et administratif ...
Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Version imprimée : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ....
Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement règlementaire et administratif .... — [Québec (Québec)] : Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, 2016-. — 1 ressource en ligne.
1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Gestion d'entreprise — Droit — Québec (Province) — Périodiques 4. Déréglementation — Québec (Province) — Périodiques 5. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.
E26A1 5378497
Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Version en ligne : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ....
Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, 2016-. — volumes ; 28 cm.
1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Commerce — Réglementation — Québec (Province) — Périodiques 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques 5. Périodiques I. Titre. II. Titre : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ...
E26A1P425/ 5389950
