À propos de BAnQ
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"Cet ouvrage est à jour au 31 août 2014". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases. — ISBN
Allard, Serge, 1953-, auteur
[Nouvelles modalités de la copropriété par phases]
La copropriété par phases au moyen des déclarations de copropriété concomitantes / Serge Allard, notaire à Montréal. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2015. — vii, 47 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) I. Allard, Serge, 1953-. Nouvelles modalités de la copropriété par phases II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série
346.71404/33 KEQ277* 5039807
En tête du titre : Chambre des notaires. — Comprend des références bibliographiques et un index. — D'après œuvre : Allard, Serge, 1953-. Manuel de rédaction juridique. — ISBN
Vermette, Michel, 1948-, auteur
Manuel de rédaction juridique / Michel Vermette. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xv, 152 pages ; 28 cm.
1. Rédaction juridique 2. Contrats 3. Consultations juridiques 4. Sociétés — Procès-verbaux 5. Notariat — Pratique 6. Rédaction juridique — Problèmes et exercices I. Allard, Serge, 1953-. Manuel de rédaction juridique II. Chambre des notaires du Québec III. Titre.
808.06/634 K94 5178773
