Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation auteur

Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement règlementaire et administratif .... — [Québec (Québec)] : Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, 2016-. — 1 ressource en ligne.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Version imprimée : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2668935.

1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Gestion d'entreprise — Droit — Québec (Province) — Périodiques 4. Déréglementation — Québec (Province) — Périodiques 5. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.

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Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, 2016-. — volumes ; 28 cm.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Version en ligne : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ....

1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Commerce — Réglementation — Québec (Province) — Périodiques 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques 5. Périodiques I. Titre. II. Titre : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ...

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Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement règlementaire et administratif ..., sommaire. — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Économie, science et innovation Québec, [2016]-. — 1 ressource en ligne.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Version imprimée : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2668937.

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Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Économie, science et innovation Québec, [2016]-. — volumes ; 28 cm.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Version en ligne : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire.

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