Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Le E.F. express : le cyberbulletin d'information en évaluation foncière du MAMROT. — No 10 (12 septembre 2013)-. — [Québec] : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec, 2013-. — 1 ressource en ligne.

Irrégulier. — Titre de départ; description d'après : no 10 (12 septembre 2013). — . DEF Express.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2320685.

1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication

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Les éoliennes et la valeur foncière des propriétés : guide méthodologique sur l'élaboration d'une étude d'impact. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, avril 2016. — 1 ressource en ligne (29 pages) : illustrations en couleur.

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 4 mai 2016). — ISBN 9782550754084 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2569674.

1. Environnement — Études d'impact — Guides, manuels, etc. 2. Éoliennes — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication

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Québec (Province). Groupe de travail sur la simplification des redditions de comptes des municipalités au gouvernement, auteur
Faire confiance : pour une reddition de comptes au service des citoyens / rapport du Groupe de travail sur la simplification des redditions de comptes des municipalités au gouvernement. — [Québec] : [Ministère des Affaires municipales et de l'occupation du territoire], [2015]. — 1 ressource en ligne (70 pages).

Président du Groupe de travail : Jean Perrault. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 29 mars 2016). — Connu aussi sous le titre : Rapport Perrault. — ISBN 9782921705288 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2505781.

1. Relations fiscales provinciales-municipales (Canada) — Québec (Province) 2. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) 3. Finances municipales — Québec (Province) I. Perrault, Jean, auteur II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Rapport Perrault

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale des politiques, auteur
Plan d'action de développement durable 2015-2020 / ce document a été réalisé par la Direction générale des politiques du ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2016]. — 1 ressource en ligne (34 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 octobre 2016). — ISBN 9782550754015 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2668553.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire — Planification 2. Développement durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Titre.

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