À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray, Ad.E.. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xi, 547 pages ; 19 cm. "À jour au 11 décembre 2015"--Page xi. — Comprend un index. — ISBN
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation I. Doray, Raymond, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc.
342.714/0662 KEQ876* 5208646
"Cet ouvrage a fait l'objet de conférences devant les avocats et avocates du réseau de l'aide juridique lors de leur formation annuelle à l'automne 2014 et 2015"--Page vii. — Comprend un index. — ISBN
Dame, Suzanne, 1952-, auteur
L'essentiel de la procédure civile en tableaux / Suzanne Dame. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2016. — xxx, 235 pages.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 3. Lois et codes I. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Extraits II. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 5315376
Extraits à jour au 10 juin 2015 du Code civil du Québec L.Q. 1991, c. 64. Cf. Pages 617-640. — Comprend des références bibliographiques (pages 641-668) et un index. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
La copropriété divise / Christine Gagnon. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xxxiv, 736 pages : illustrations ; 25 cm + 1 clé USB.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) 3. Multipropriété — Québec (Province) 4. Multipropriété — Législation 5. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion I. Québec (Province).. Code civil du Québec (1991) Extraits II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 5002441
En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Comprend des références bibliographiques (pages 245-246) et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 3e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — xiv, 306 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence I. Québec (Province).. Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé, avocats III. Titre.
343.71405/4 KEQ1042* 5130030
Comprend un index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN
Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2016 / Létourneau - Cournoyer. — 10e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2016]. — lxxi, 1103 pages ; 24 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure pénale III. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Anglais IV. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements V. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements. Anglais VI. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 5278718
Comprend un index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN
Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2016 / Létourneau - Cournoyer. — 10e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2016]. — lxxi, 1103 pages ; 24 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure pénale III. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Anglais IV. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements V. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements. Anglais VI. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 5278718
Comprend un index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN
Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2016 / Létourneau - Cournoyer. — 10e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2016]. — lxxi, 1103 pages ; 24 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure pénale III. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Anglais IV. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements V. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements. Anglais VI. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 5278718
Comprend un index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN
Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2016 / Létourneau - Cournoyer. — 10e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2016]. — lxxi, 1103 pages ; 24 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Québec (Province).. Code de procédure pénale III. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Anglais IV. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements V. Québec (Province).. Code de procédure pénale. Règlements. Anglais VI. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 5278718
Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : janvier 2016. — Fait suite à : Québec (Province). Code de procédure civile du Québec, L.R.Q. c. C-25 et lois et règlements connexes. — Titre de la couverture : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new.
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de procédure civile (2014)]
Code de procédure civile du Québec RLRQ, c. C-25.01 et lois et règlements connexes = Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations. — Janvier 2016-. — [Montréal (Québec)] : W & L, 2016-. — volumes ; 19 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes — Périodiques I. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations VI. Titre : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new
5227958
Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : janvier 2016. — Fait suite à : Québec (Province). Code de procédure civile du Québec, L.R.Q. c. C-25 et lois et règlements connexes. — Titre de la couverture : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new.
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de procédure civile (2014)]
Code de procédure civile du Québec RLRQ, c. C-25.01 et lois et règlements connexes = Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations. — Janvier 2016-. — [Montréal (Québec)] : W & L, 2016-. — volumes ; 19 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes — Périodiques I. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations VI. Titre : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new
5227958
Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : janvier 2016. — Fait suite à : Québec (Province). Code de procédure civile du Québec, L.R.Q. c. C-25 et lois et règlements connexes. — Titre de la couverture : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new.
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de procédure civile (2014)]
Code de procédure civile du Québec RLRQ, c. C-25.01 et lois et règlements connexes = Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations. — Janvier 2016-. — [Montréal (Québec)] : W & L, 2016-. — volumes ; 19 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes — Périodiques I. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Règlements. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code of civil procedure of Québec CQLR, c. C-25.01 and related statutes and regulations VI. Titre : Code de procédure civile nouveau = Code of civil procedure new
5227958
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province)
[Code de procédure civile (2014)]
Nouveau Code de procédure civile du Québec 2016 / édition mise à jour sous la responsabilité de Me Josée Lafontaine, responsable de publication. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2016]. — xxxiv, 458 pages ; 19 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Lafontaine, Josée, éditeur intellectuel II. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 5204192
Texte en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de procédure civile annoté et commentaires de la ministre de la Justice. — Première édition. — Farnham (Québec) : Les Éditions juridiques FD = FD Legal Publishing, [2015]-. — 2 volumes (feuillets mobiles) ; 23 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Québec (Province). Ministère de la justice, auteur de commentaire ajouté II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre.
347.71405 KEQ1104.565 5217199
Texte en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de procédure civile annoté et commentaires de la ministre de la Justice. — Première édition. — Farnham (Québec) : Les Éditions juridiques FD = FD Legal Publishing, [2015]-. — 2 volumes (feuillets mobiles) ; 23 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Québec (Province). Ministère de la justice, auteur de commentaire ajouté II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre.
347.71405 KEQ1104.565 5217199
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la construction : lois et règlements / [réunis par] Antoine Bigenwald. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — x, 583 pages ; 20 cm.
1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Construction — Contrats — Québec (Province) 3. Appels d'offres — Québec (Province) 4. Lois et codes 5. Règlements (Droit administratif) I. Bigenwald, Antoine, 1965-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements IV. Titre.
343.71407/8624 KEQ553* 5278917
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la construction : lois et règlements / [réunis par] Antoine Bigenwald. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — x, 583 pages ; 20 cm.
1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Construction — Contrats — Québec (Province) 3. Appels d'offres — Québec (Province) 4. Lois et codes 5. Règlements (Droit administratif) I. Bigenwald, Antoine, 1965-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements IV. Titre.
343.71407/8624 KEQ553* 5278917
Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2015 : loi et règlements annotés / Monette, Barakett. — 9e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2015. — x, 696 pages ; 24 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés V. Titre.
344.714032 KEQ718* 5023511
Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2015 : loi et règlements annotés / Monette, Barakett. — 9e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, 2015. — x, 696 pages ; 24 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé : lois et règlements annotés V. Titre.
344.714032 KEQ718* 5023511
ISBN
Québec (Province)
[Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Règlements]
Règlement annoté sur le barème des dommages corporels / ce document est réalisé par la Direction des services médicaux en collaboration avec la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, janvier 2016. — 360 pages : illustrations ; 22 cm.
1. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 2. Invalidité — Évaluation — Droit — Québec (Province) 3. Dommage corporel — Québec (Province) — Tables I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des services médicaux, auteur II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des communications et des relations publiques, auteur III. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication IV. Titre.
KEQ705* T76N66 ou T76S35 5344848
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 2 août 2016). — ISBN
Québec (Province)
[Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Règlements]
Règlement annoté sur le barème des dommages corporels / ce document est réalisé par la Direction des services médicaux en collaboration avec la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, janvier 2016. — 1 ressource en ligne (360 pages) : illustrations.
1. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 2. Invalidité — Évaluation — Droit — Québec (Province) 3. Dommage corporel — Québec (Province) — Tables I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des services médicaux, auteur II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des communications et des relations publiques, auteur III. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication IV. Titre.
T76N66 5334761
"Édition à jour au 1er juillet 2015". — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Lois, etc.]
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires du Québec. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, 2015. — xi, 599 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Québec (Province). Loi sur le notariat. Règlements 2. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements II. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série
346.714/0023 KEQ169* 5071530
