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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire



Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
   Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement règlementaire et administratif ..., sommaire. — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Économie, science et innovation Québec, [2016]-. — 1 ressource en ligne.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Version imprimée : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2668937.

  1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Gestion d'entreprise — Droit — Québec (Province) — Périodiques 4. Déréglementation — Québec (Province) — Périodiques 5. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques I. Titre. II. Titre : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire

E26A15378509


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Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation, auteur
   Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — 2016/2018-. — [Québec (Québec)] : Économie, science et innovation Québec, [2016]-. — volumes ; 28 cm.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2016/2018. — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif .... — Version en ligne : Québec (Province). Ministère de l'économie, de la science et de l'innovation. Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif ..., sommaire. — Titre courant : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire.

  1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Commerce — Réglementation — Québec (Province) — Périodiques 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Périodiques 5. Périodiques I. Titre. II. Titre : Plan d'action, allègement réglementaire et administratif ..., sommaire

E26A1P425/Sommaire5389980