Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2016

Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec. Direction des affaires juridiques auteur

Bouchard, Pierre, 1950-, auteur
Délimitation d'un chantier de construction et identification du maître d'oeuvre / ce document est réalisé par Pierre Bouchard, en collaboration avec la Direction des affaires juridiques et la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal] : CSST, mai 2015. — 20 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

ISBN 9782550715825 : gratuit.

1. Chantiers de construction — Québec (Province) — Sécurité — Mesures 2. Sécurité du travail — Québec (Province) 3. Construction — Accidents — Prévention I. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec. Direction des affaires juridiques, auteur II. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec. Direction des communications et des relations publiques, auteur III. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, organisme de publication IV. Titre.

T76S35

5344854

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 25 juillet 2016). — ISBN 9782550715832 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2637466.

T76S35

5337726

Cadre d'émission des constats d'infraction, actualisation de la loi, hausse des amendes / ce document est réalisé par la Direction des affaires juridiques en collaboration avec la Direction générale de la prévention-inspection et du partenariat, la Direction générale des opérations centralisées, la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal] : CSST, janvier 2015. — 1 ressource en ligne (133 pages en pagination multiple).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 1er août 2016). — En tête du titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail : soyez plus sécuritaires soyez plus productifs. — ISBN 9782550716501 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2637413.

1. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) I. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec. Direction des affaires juridiques, auteur II. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, organisme de publication III. Titre : Loi sur la santé et la sécurité du travail : soyez plus sécuritaires soyez plus productifs

T76S35

5337831