À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Déchets (Engrais) — Droit — Québec (Province)
Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à 4 règlements : analyse d'impact réglementaire, 2024 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction principale des matières résiduelles du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (viii, 53 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2024). — ISBN
1. Déchets (Engrais) — Droit — Québec (Province) 2. Déchets — Gestion intégrée — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction principale des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication IV. Titre : Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements.
E5A1 7334671
