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Études d'impact environnemental
Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à 4 règlements : analyse d'impact réglementaire, 2024 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction principale des matières résiduelles du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (viii, 53 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2024). — ISBN
1. Déchets (Engrais) — Droit — Québec (Province) 2. Déchets — Gestion intégrée — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction principale des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication IV. Titre : Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements.
E5A1 7334671
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 octobre 2024). — ISBN
Tremblay, Émile, auteur
Ville de Brossard : programme particulier d'urbanisme du secteur centre-ville : rapport sur les impacts potentiels et recommandations / Direction de santé publique de la Montérégie ; auteurs : Émile Tremblay, Michelle Brais, Caroline Freulon. — Longueuil (Québec) : Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre, [2024]. — 1 ressource en ligne (70 pages).
1. Politique urbaine — Études d'impact — Québec (Province) — Brossard 2. Quartiers (Urbanisme) — Planification — Québec (Province) — Brossard 3. Santé publique — Québec (Province) — Brossard 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Brais, Michelle, auteur II. Freulon, Caroline, auteur III. Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre. Direction de santé publique, autre agent associé à une œuvre IV. Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre, organimes de publication V. Titre.
S2S35361 7364146