Bibliographie du Québec

Vol. 57, no 12 (décembre 2024)

Pêches — Droit — Québec (Province) — Périodiques

Ordonnance générale ... modifiant le Règlement de pêche du Québec. — Commence avec : Avril 2010. — [Québec, Québec] : [Ministère des ressources naturelles et de la faune], 2010-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — L'éditeur varie. — Description d'après : Avril 2010; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 novembre 2024). — Dernière livraison consultée : Avril 2024 (consulté le 14 novembre 2024). — Version en anglais : Ordonnance générale ... modifiant le Règlement de pêche du Québec. Anglais. General order amending the Quebec Fishery Regulations. — Fait suite à : Ordonnance provinciale ... modifiant le Règlement de pêche du Québec (pêche sportive et commerciale).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4802959.

1. Québec (Province). Règlement de pêche du Québec — Périodiques 2. Pêches — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Périodiques numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des ressources naturelles et de la faune, organisme de publication.

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Ordonnance générale ... modifiant le Règlement de pêche du Québec. Anglais
General order amending the Quebec Fishery Regulations. — Commence avec : April 2016. — [Québec, Québec] : Ministère des forêts de la faune et des parcs], 2016-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : April 2016; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 novembre 2024). — Version en français : Ordonnance générale ... modifiant le Règlement de pêche du Québec.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4802989.

1. Québec (Province). Règlement de pêche du Québec — Périodiques 2. Pêches — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Périodiques numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des forêts, de la faune et des parcs, organisme de publication II. Titre.

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7381254