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340 Droit
ISBN
Caza, Charles, 1966-, auteur
Droits et libertés au travail / Me Charles Caza, LLB, CRIA. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 545 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
1. Personnel — Droits — Québec (Province) — Miscellanées 2. Travailleurs — Droits — Québec (Province) — Miscellanées 3. Employeurs — Responsabilité — Québec (Province) — Miscellanées 4. Droits de l'homme — Québec (Province) — Miscellanées 5. Questions et réponses I. Titre.
344.71401 KEQ642 7140583
Actes du colloque de la Fondation Claude Masse tenu le 9 novembre 2023 à Montréal. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Fondation Claude-Masse. Colloque (10e : 2023 : Montréal, Québec), auteur
Qualité + sécurité des biens : durabilité et réparabilité, produits alimentaires, biens numériques, mise en œuvre des droits / sous la direction de Laurence Bich-Carrière, Gabriel-Arnaud Berthold. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Actes de congrès I. Bich-Carrière, Laurence, éditeur intellectuel II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Titre : Qualité et sécurité des biens IV. Titre : Qualité plus sécurité des biens.
343.71407/1 KEQ510 CIP 202412
Basé sur la thèse de doctorat de l'autrice. — Comprend des références bibliographiques (pages 413-451). — ISBN
Iavarone-Turcotte, Anne, auteur
Choisir sans préférer : le multiculturalisme et les femmes au-delà du paradigme libéral / Anne Iavarone-Turcotte ; préface de Daniel Weinstock. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xiv, 451 pages : illustrations ; 23 cm. — (Collection Minerve).
1. Familles — Droit — Canada 2. Femmes issues des minorités — Droit — Canada 3. Règlement de conflits — Canada — Aspect religieux 4. Divorce — Droit — Canada 5. Multiculturalisme — Canada 6. Féminisme — Canada — Aspect religieux 7. Minorités religieuses — Droit — Canada I. Titre.
346.7101/5 KE539 7284196
Comprend des références bibliographiques (pages 255-257) et un index. — ISBN
Jolicœur, Bruno, 1981-, auteur
Précis de responsabilité civile policière / Bruno Jolicœur. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvi, 310 pages ; 23 cm.
1. Police — Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Abus de la police — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71403/1 KEQ468* 6958865
ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1677-1708 : transcription des recueils D11, D43 (Grand criminel), 21 décembre 1677 au 7 août 1708 / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (QC) : les Éditions Jean-Claude Trottier, août 2024. — 155 pages : 1 illustration ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit pénal — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit pénal — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7363814
ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1690 : transcription du recueil D27 (registre civil), 10 janvier au 22 décembre / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (Québec) Canada : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 274 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit civil — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7172187
Titre de la couverture. — ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1691 : transcription du recueil D28 (registre civil), 9 janvier au 22 décembre / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (Québec) Canada : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 439 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit civil — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7187895
ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1692 : transcription du recueil D30 (registre civil), 8 janvier au 30 décembre / par Jean-Claude Trottier. — [Montréal] : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 373 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit civil — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7363851