À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Texte de la 18e Conférence Roger-Comtois, tenue à l'Université de Montréal, le 22 février 2024. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Clouet, Johanne, 1976-, auteur
Réflexions sur la pluriparenté à travers le prisme de l'intérêt de l'enfant / Johanne G. Clouet. — Montréal : Éditions Thémis, 2024. — pages cm. — (Conférences Roger-Comtois ; 18e).
1. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) 2. Familles recomposées — Droit — Québec (Province) 3. Conférences I. Titre. II. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 18e.
346.71401/7 KEQ254 CIP 202409
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Craig, Elaine, auteur
Mainstreaming porn : sexual integrity and the law online / Elaine Craig. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — x, 386 pages ; 24 cm.
1. Pornographie sur Internet — Droit 2. Pornographie sur Internet — Aspect social 3. Consentement sexuel 4. Violence sexuelle I. Titre.
344.05/47 K5293 7316848
ISBN
Gilbert, Alexandra, 1975-, auteur
Le curateur public et moi : un déficit d'humanité / Alexandra Gilbert. — Montréal : Éditions Écosociété, 2024. — pages cm. — (Parcours).
1. Gilbert, Alexandra, 1975- 2. Québec (Province). Curateur public — Récits personnels 3. Aidantes naturelles — Québec (Province) — Récits personnels 4. Tutelle et curatelle — Québec (Province) 5. Récits personnels I. Titre. II. Collection : Collection Parcours (Éditions Écosociété).
346.71401/8 KEQ260 CIP 202409
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Groffier, Ethel, 1935-, interviewé
Un pays selon mon cœur : entretiens avec Éthel Groffier / Éthel Groffier et Georges Leroux. — Montréal : Éditions Somme toute, 2024. — pages cm. — (D'ailleurs).
1. Groffier, Ethel, 1935- — Entretiens 2. Avocates — Québec (Province) — Entretiens 3. Professeures de droit — Québec (Province) — Entretiens 4. Essayistes — Québec (Province) — Entretiens 5. Québec (Province) — Émigration et immigration — Récits personnels 6. Québec (Province) — Vie intellectuelle — 20e siècle 7. Interviews I. Leroux, Georges, 1945-, intervieweur II. Titre.
340.092 KE416* CIP 202411
Publié antérieurement sous le titre : Les contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale. 2004. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale]
Contrats d'entreprise (ouvrages mobiliers et immobiliers : construction et rénovation), contrat de prestation de services et l'hypothèque légale / Vincent Karim. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm.
1. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) 3. Construction — Contrats — Québec (Province) 4. Services (Industrie) — Droit — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71402/4 KEQ430 CIP 202501
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Letarte, Bernard, 1974-, auteur
Recours et procédure devant les Cours fédérales / Bernard Letarte, Vincent Veilleux, René LeBlanc, Lindy Rouillard-Labbé. — Deuxième édition. — Montréal : LexisNexis, 2025. — pages cm.
1. Règles de pratique — Canada 2. Voies de recours — Canada 3. Procédure (Droit) — Canada I. Veilleux, Vincent, 1970-, auteur II. LeBlanc, René, 1956-, auteur III. Rouillard-Labbé, Lindy, 1983-, auteur IV. Titre.
347/.71051 KE8240 CIP 202501
"À jour au 1er mai 2024"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2024 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 17e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — x, 1023 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 7304565
Communication présentée à la 26e Conférence Albert-Mayrand tenue à l'Université de Montréal le 25 octobre 2023. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Reiter, Eric H., 1964-, auteur
Les histoires du droit civil / Eric H. Reiter. — Montréal : Éditions Thémis, 2024. — pages cm. — (Conférence Albert-Mayrand ; 26e).
1. Droit civil — Québec (Province) — Histoire 2. Conférences I. Titre. II. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 26e.
340.5/609714 KEQ218 CIP 202409
Comprend des références bibliographiques (pages 101-114) et des index. — ISBN
Saint-Hilaire, Maxime, 1976-, auteur
Les positivismes juridiques au XXe siècle : normativismes, sociologismes, réalismes / Maxime St-Hilaire ; préface de Guillaume Tusseau ; postface de Ryan Alford. — 2e édition revue et augmentée. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xv, 122 pages ; 23 cm. — (Dikè).
1. Positivisme juridique I. Titre. II. Titre : Positivismes juridiques au 20e siècle III. Titre : Positivismes juridiques au vingtième siècle IV. Collection : Dikè.
340/.112 K331 7086393
