À propos de BAnQ
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Abrégés
Fiche synthèse : reconnaissance d'un lien préexistant de filiation : balises d'application / Ministère de la santé et des services sociaux. — [Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (6 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 août 2023). — ISBN
1. Enfants adoptés — Droit — Québec (Province) 2. Filiation naturelle — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Abrégés I. Québec (Province). Ministère de la santé et des services sociaux, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre : Reconnaissance d'un lien préexistant de filiation.
S2A1 7030891
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 juin 2023). — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — ISBN
Québec (Province), auteur
Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. Sommaire. — Édition 2022. — [Québec] : Économie et innovation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages).
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Abrégés I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif III. Titre.
E26A1 6888570
Rapport sur la contribution du Québec au lan stratégique de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses objectifs d'Aichi : document synthèse / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de la protection des espèces et des milieux naturels (DPEMN), au sein de la Direction générale de la conservation de la biodiversité (DGCB) du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de 23 ministères et organismes de l'administration publique. — Québec (Québec) : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (20 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 juin 2023). — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Rapport sur la contribution du Québec au plan stratégique de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses objectifs d'Aichi. — ISBN
1. Biodiversité — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 2. Environnement — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Québec (Province) — Relations 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Abrégés I. Québec (Province). Direction de la protection des espèces et des milieux naturels, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Rapport sur la contribution du Québec au plan stratégique de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses objectifs d'Aichi.
E5A1 6874984
