À propos de BAnQ
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Politique publique — Études d'impact — Québec (Province)
Analyse d'impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme espèces menacées ou vulnérables - édiction / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii, 19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 août 2023). — ISBN
1. Plantes en voie de disparition — Conservation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 7015507
Analyse d'impact réglementaire de la stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028 / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par le Bureau de coordination du développement durable du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP) en collaboration avec la Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (vii, 47 pages). Comprend la version 2022. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 août 2023). — ISBN
1. Développement durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Climat — Changements — Atténuation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Bureau de coordination du développement durable, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 6911281
Analyse d'impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du plan de mise en œuvre 2022-2027 du plan pour une économie verte 2030 / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 août 2023). — ISBN
1. Véhicules électriques — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 6911280
Analyse d'impact réglementaire : projet de règlement sur la publicité légale des entreprises / MESS. — [Montréal] : [Ministère de l'emploi et de la solidarité sociale], 6 décembre 2022. — 1 ressource en ligne (22 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023).
1. Annonces commerciales — Droit — Québec (Province) 2. Marketing — Droit — Québec (Province) 3. Fraude fiscale — Prévention 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'emploi et de la solidarité sociale (2022-), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre : Projet de règlement sur la publicité légale des entreprises.
E46A1 6958173
