Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 9 (septembre 2023)

Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence, auteur
Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence : cadre normatif, 2022-2025 / Ministère de l'économie et de l'innovation, Direction des programmes et de l'évaluation. — [Québec] : Économie et innovation Québec, 8 juin 2022. — 1 ressource en ligne (29 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 janvier 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4525602.

1. Entreprises — Redressement — Québec (Province) — Finances 2. Entreprises en difficulté — Québec (Province) — Finances 3. Subventions — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation. Direction des programmes et de l'évaluation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication III. Titre.

E26P74

6837555

Québec (Province), auteur
Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — Édition 2022. — [Québec] : Économie et innovation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (iii, 43 pages).

Comprend des annexes. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 juin 2023). — ISBN 9782550920076 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4581222.

1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Titre.

E26A1

6888569

Québec (Province), auteur
Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. Sommaire. — Édition 2022. — [Québec] : Économie et innovation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 juin 2023). — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — ISBN 9782550921066 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4583570.

1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Abrégés I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif III. Titre.

E26A1

6888570